CM

23 janvier 2019

Auterive 19 délibérations

19

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Sport

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Délibérations (19)

Finances & Budget 9 délibérations
1

Décision modificative n° 1 Budget de l'Eau

1

Autorisation de versement d'une avance sur subvention aux associations

1

Demandes de subventions auprès de la Région et de l'ADEME pour un projet photovoltaïque au stade Marcel S'OULAN

1

Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater des crédits d'investissements en 2019 avant le vote du budget primitif

1

Demandes de subvention au titre du d'ossier ADAP : D'ETR

1

Participation pour le loto des écoles maternelle et élémentaire de CINTEGABELLE

1

Demande de subvention au titre du d'ossier ADAP : Région

1

Demandes d'aide au Conseil Départemental pour la s'écurisation de la route de Miremont

1

Indemnité de conseil du comptable public

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1

Reprise sur le domaine public de léclairage lotissement les PIANIOUS

1

Demande de d'iagnoctic énergétique des bâtiments c'ommunaux

1

Adhésion contrat groupe — Assurance du Personnel - Agents affiliés IRCANTEC

1

Régularisation de la situation juridique de la Halle

1

Rénovation de la boucle magnétique du feu tricolore situé rue Jules Vallès - Réf 6 BT 414. Abroge et remplace la délibération du 12 juillet 2018

1613

Attributions du marché de réhabilitation du stade Marcel SOULAN

Sport 2 délibérations
1

Motion de lANDES en faveur de la mobilisation pour le sport français

1

Convention de mise à disposition des installations et équipements sportifs S'OULAN / C'OLLEGE

Ressources humaines 1 délibération
1

Modification du tableau des effectifs

Enfance & Jeunesse 1 délibération
1

Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal des enfants

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