23 janvier 2019
19
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Décision modificative n° 1 Budget de l'Eau
Autorisation de versement d'une avance sur subvention aux associations
Demandes de subventions auprès de la Région et de l'ADEME pour un projet photovoltaïque au stade Marcel S'OULAN
Autorisation donnée au Maire pour engager, liquider et mandater des crédits d'investissements en 2019 avant le vote du budget primitif
Demandes de subvention au titre du d'ossier ADAP : D'ETR
Participation pour le loto des écoles maternelle et élémentaire de CINTEGABELLE
Demande de subvention au titre du d'ossier ADAP : Région
Demandes d'aide au Conseil Départemental pour la s'écurisation de la route de Miremont
Indemnité de conseil du comptable public
Reprise sur le domaine public de léclairage lotissement les PIANIOUS
Demande de d'iagnoctic énergétique des bâtiments c'ommunaux
Adhésion contrat groupe — Assurance du Personnel - Agents affiliés IRCANTEC
Régularisation de la situation juridique de la Halle
Rénovation de la boucle magnétique du feu tricolore situé rue Jules Vallès - Réf 6 BT 414. Abroge et remplace la délibération du 12 juillet 2018
Attributions du marché de réhabilitation du stade Marcel SOULAN
Motion de lANDES en faveur de la mobilisation pour le sport français
Convention de mise à disposition des installations et équipements sportifs S'OULAN / C'OLLEGE
Modification du tableau des effectifs
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal des enfants
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