Conseil municipal du 2024-10-03
Avessac
3 octobre 2024
13 délibérations
13
délibérations
4
Ressources humaines
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
13 délibérations
- DM 1 budget mairie suite erreur matérielle
- convention prévoyance
- convention AESH
- convention mad transports scolaires RA
- DM n°1 budget Mairie
- protection sociale complémentaire prévoyance
- refacturation travaux péril imminent
- emplois non permanents
- recrutement d'agents contractuels de remplacement
- référents déontologues
- coût du transfert PLU RA
- atlantic'eau Rapport sur le prix et qualité de l'eau 2023
- Rapport d'activité RA 2023
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Ressources humaines
4 délibérations
202452
recrutement d'agents contractuels de remplacement
202453
emplois non permanents
202455
convention prévoyance
202455
protection sociale complémentaire prévoyance
📄
Autres decisions
3 délibérations
202448
Rapport d'activité RA 2023
202451
référents déontologues
202458
convention AESH
💶
Finances & Budget
3 délibérations
202454
refacturation travaux péril imminent
202456
DM n°1 budget Mairie
2024056
DM 1 budget mairie suite erreur matérielle
🌱
Environnement
1 délibération
202449
atlantic'eau Rapport sur le prix et qualité de l'eau 2023
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
202450
coût du transfert PLU RA
⚽
Sport
1 délibération
202457
convention mad transports scolaires RA
WEB
megalis:2024:16168:2024-10-03
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