17 décembre 2024
14
délibérations
7
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
MAM demande de DETR 2025
RIFSEEP
Délibération rectificative
Ouverture exceptionnelle de crédits 2025
Remboursement de frais avancés par un élu
Convention RASED
Lotissement la Communais — Demande de DETR 2025
Tableau des effectifs au 01012025
Tableau des effectifs au 1er janvier 2025
Bail Totem France
Bail Totem
Création d'emploi non permanent
Contrat asso école Ste Marie
SPL révision tarif 2025
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