Conseil municipal du 2024-12-17
Avessac
17 décembre 2024
14 délibérations
14
délibérations
7
Autres decisions
2
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
14 délibérations
- bail Totem France
- MAM demande de DETR 2025
- Lotissement la Communais - Demande de DETR 2025
- SPL révision tarif 2025
- contrat asso école Ste Marie
- convention RASED
- remboursement de frais avancés par un élu
- ouverture exceptionnelle de crédits 2025
- délibération rectificative
- bail Totem
- tableau des effectifs au 01012025
- création d'emploi non permanent
- tableau des effectifs au 1er janvier 2025
- RIFSEEP
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Autres decisions
7 délibérations
20276
MAM demande de DETR 2025
202465
RIFSEEP
202469
délibération rectificative
202470
ouverture exceptionnelle de crédits 2025
202471
remboursement de frais avancés par un élu
202472
convention RASED
202475
Lotissement la Communais — Demande de DETR 2025
🌱
Environnement
2 délibérations
202466
tableau des effectifs au 01012025
202466
tableau des effectifs au 1er janvier 2025
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
202468
bail Totem France
202468
bail Totem
👥
Ressources humaines
1 délibération
202467
création d'emploi non permanent
🎓
Éducation
1 délibération
202473
contrat asso école Ste Marie
💶
Finances & Budget
1 délibération
2027474
SPL révision tarif 2025
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:16168:2024-12-17
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