17 décembre 2014

Attribution de Subventions pour des Associations Intervenant Aupres de la Jeunesse -

PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE — transfert du prêt CDC suite à la cession de Nouveau Logis Méridional pour 104 logements situés résidence Les Humanités 1, 3 allées A. Machado à Toulouse - garantie financi

Taxe de Sejour

Quai des Savoirs — Autorisation de Signer une Convention dAttribution de Subvention de l'Etat pour lEquipement des Espaces dAnimation et dExperimentation Scientifique

Recueil des Tarifs Proposes par la Ville de Toulouse - Actualisation des Tarifs

Rehabilitation du Stade Arnaune — Demande de Subvention au Centre National pour le Developpement du Sport, au Conseil Regional de Midi-Pyrenees et au Conseil General de la Haute-Garonne

Presentation des Rapports Annuels des Syndicats dont la Ville de Toulouse Est Membre : Sbhg, Siaht, Sahs, Smagv31, Satl, les Abattoirs - Exercice 2013

Grand Projet de Ville — Centre Social dEmpalot - Demande de Subvention au Conseil Regional Midi-Pyrenees, au Conseil General de la Haute-Garonne et A la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Ga

Attribution de Subventions aux Structures Culturelles - Exercice 2014 - Subventions de Fonctionnement et d'Investissement

Espace de Vie Sociale — Subvention de la Ville de Toulouse 2014

Aide A la Commune de Gratentour Suite au Sinistre de l'Ecole Communale

PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE — cession des 103 logements étudiants situés résidence Les Intégrales 118 route de Narbonne à Toulouse au bénéfice de Nouveau Logis Méridional - garantie financière de la Vil

Subvention A D'iverses Associations

Association Action, Etudes et Recherches Autour de lArchitecture (aera) - Attribution d'Une Subvention en Faveur du Programme de Diffusion des Cultures Architecturales et Urbaines au Titre de lAnnee

Centres Sociaux Associatifs — Complements de Subventions 2014- Avenant N°1

Attribution de Subventions pour des Associations Intervenant Aupres de la Vie Etudiante

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement A lUnion Departementale de la Haute-Garonne de la Federation Nationale des Anciens Combattants dAlgerie Maroc et Tunisie - Fnaca

D'ecision Modificative N° 2 de la Ville de Toulouse pour 2014 - Budget Principal - Ouverture des Credits d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2015 - Budget Principal - Budgets Annexes du T

Regie Agricole — Avance Annuelle de Tresorerie

Participation de la Ville de Toulouse au Dispositif d'Accueil des Personnes A la Rue : Cofinancement de la Halte de Nuit

Subventions de Fonctionnement Aides aux Clubs Sportifs Annee 2013/2014. Versement Acomptes Subventions Annee 2014/2015

NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL — transfert de garantie pour les 104 logements étudiants situés résidence Les Humanités 1, 3 allées A. Machado au bénéfice de Patrimoine Languedocienne - garantie financière

Admission en Non — Valeur de Divers Produits Communaux de 2005 A 2014 - Budget Principal - Budget Annexe des Pompes Funebres - Budget Annexe du Crematorium et Budget Annexe du Theatre Orchestre du Capit

Adhesion de la Ville de Toulouse A l'Association Elus Locaux Contre le Sida - Acceptation du Label : Ville Engagee Contre le Sida

Reussite Educative — Programmation 2014 - Financement des Projets Associatifs ou Institutionnels

Fixation du Niveau de lAttribution de Compensation pour 2014

Attribution de Subventions de Fonctionnement A des Unions Departementales Syndicales -

Grand Projet de Ville — Maison de Quartier de Bagatelle - Demande de Subvention au Conseil Regional Midi- Pyrenees et au Programme Europeen Competitivite Regionale et Emploi (fonds Europeen de Develop

S'outien aux Actions Territoriales — Subvention aux Associations du Secteur N'umerique

Annule et Remplace la Deliberation N° 22 du 24 Janvier 2014 - Gpv - Empalot : Realisation de lEquipement de Quartier dEmpalot - Demande de Subventions au Conseil Regional de Midi-Pyrenees

Approbation de Conventions dObjectifs et de Financement - Approbation dAvenants - Prestation de Service de la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne

Attribution de Subventions A Diverses Associations

NOUVEAU LOGIS MERIDIONAL — rachat à Patrimoine Languedocienne de 103 logements étudiants situés résidence Les Intégrales 118 route de Narbonne à Toulouse

Ludotheque Arc en Ciel — Subvention - Convention entre la Ville de Toulouse et l'Association Adea Arc en Ciel

OPPIDEA — Garantie d'emprunt destiné à financer l'aménagement foncier de la Zac de la Cartoucherie à Toulouse

Politique de la Ville 2014 — Contrat Local dAccompagnement A la Scolarite - Financement des Projets Associatifs

Refection de la Verriere du Musee des Augustins - Demande de Subvention Aupres du Ministere de la Culture et de la Communication - Direction Regionale des Affaires Culturelles

D'ecision Modificative du Budget de la Regie Agricole de la Ville de Toulouse

Voeu du Groupe des Elus Communistes Republicains et Citoyens Relatif A la Situation dans lAdministration des Finances Publiques

Adoption d'un protocole transactionnel avec AXA ASSURANCES et M. et Mme FABRE

Travaux de Mises aux Normes Handicapes des Sites de la Ville de Toulouse - Demande de Subvention Aupres de la Caisse des Depots et Consignations Via le Fonds dInsertion des Personnes Handicapees Dan

Complexe Sportif des Argoulets — Construction d'Une Piscine Patinoire Alex Jany - Memoire de Reclamation de lEntreprise Suffixe ( Lot 8 Cabines, Casiers, Vestiaires - Marche N° 080214) - Protocole D

Cite de lEspace — Avenant N°5 au Contrat dAffermage

Presentation des Rapports Annuels des Representants de la Ville de Toulouse aux Conseils dAdministration des Societes dEconomie Mixtes Locales : Smat, Semidias, SEM du Mint, SEM Oppidea, Semeccel, S

Opérations Foncières — Quartier Paléficat - cession à la SA dHLM Cité Jardins d'un terrain situé 41 impasse Guillaume Rigal

Politique de la Ville — Accompagnement Social - Programmation 2014 - Financement des Projets Associatifs

Plan dAccessibilite de la Voirie et des Amenagements des Espaces Publics Toulouse 2014 (p.av.e)

Operations Foncieres — Denomination de Voies

Operations Foncieres — Quartier Langlade - Route dEspagne et Impasse Camille Langlade - Cession d'Une Emprise Fonciere A la SCI du Soleil Heliopolis en Vue de lAmenagement d'Un Giratoire

Regie Agricole de la Ville de Toulouse — Convention de Partenariat Destinee A Exploiter et Entretenir les Reserves Foncieres de lEtablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse (epfl)

D'emarche Small Business Act : Approbation d'Une Charte des Marches Publics

Habilitation de Depot, par Monsieur le Maire, des Demandes dAutorisations Prevues par le Code de l'Urbanisme -

Mise A Jour de la Liste des Emplois pour Lesquels un Logement de Fonction Peut Être Attribue

ZAC de la Cartoucherie — Approbation du Cracl 2013 (oppidea)

Politique de la Ville — Accompagnement Social et Professionnel Renforce de Personnes en Insertion dans le Cadre d'Un Chantier dInsertion Portant sur lAmenagement dEspaces Naturels Publics- Subventi

Toulouse Montaudran Aerospace — Portage et Gestion d'Un Pole Immobilier Technologique : Autorisation Accordee A Oppidea de Creer une Societe Commerciale

Mesure de versement des avances en faveur des entreprises du Bâtiment et Travaux Publics (BTP)

Zenith de Toulouse_ Remboursement des Frais de Gardiennage dans le Cadre de la Fete Saint Michel

Travaux de Construction de la Maison de Citoyennete Secteur 3 - Protocole Conclu entre la Ville de Toulouse et lEntreprise Prat Structures Avancees Marche N°12v645 -

Operations Foncieres — Grand Projet de Ville - Quartier du Mirail - Residence les Castalides - Acquisition d'Un Lot de Copropriete

Enquete Publique des Grands Projets du Sud Ouest (GPSO) et Aménagements Ferroviaires au Nord de Toulouse (AFNT) : avis de la ville de Toulouse

Fourniture D'electricite — Convention Constituve de Groupement de Commande avec la Ville de Toulouse, le CCAS de Toulouse, Tisseo, le Marche dInteret National de Toulouse , le Centre Toulousain des M

Zenith de Toulouse_ Avenant N°4 au Contrat de Delegation de Serivce Public : Modification de la Grille Tarifaire et Application des Nouvelles Dispositions sur lAssujetissement A la TVA

Operations Foncieres — Quartier Arnaud Bernard - Operation Commerce Avenir - 20 Rue Arnaud Bernard - Convention de Portage avec lEpfl - Adoption de lAvenant N°6 A la Convention

Avenant N°3 A la Convention de Partenariat entre L'institut Royal des Sciences Naturelles de Belgique et la Ville de Toulouse pour la Production et L'itinerance de L'exposition Bebes Animaux -

Quartier Lespinet — Terrain Sis 7 Avenue Edouard Belin - Approbation du Transfert de Gestion au Profit de l'Ecole Nationale de lAviation Civile (enac)

Festival Toulouse lEspagnole 2015 — Appel A Projets - Direction Artistique du Festival

Nouvelle Convention avec le Cicrp Marseille pour la Restauration de Quatre Oeuvres dArt du Musee des Augustins

Quartier Lardenne — Amenagement du Tcsp de la Voie de Contournement de Saint Martory - Cession de Terrains A la Smat

Convention de Mandat de Vente en L'igne de Billets C'onclue avec la S'ociete Festik pour le Museum dHistoire N'aturelle de Toulouse

Animation Periscolaire — Avenants Financiers aux Conventions de Partenariats Associatifs

Convention de Partenariat Ville de Toulouse/association C'all Forth pour l'Organisation du Festival J'ardins Synthetiques, au Musee Saint-Raymond, Musee des Antiques de Toulouse et A la Chapelle des C'ar

Convention A Intervenir entre la Ville de Toulouse et la Ville dAucamville pour lAchat de Places au Theatre et A lOrchestre du Capitole

Convention de Partenariat entre le L'ido (ecole de C'irque) et le D'epartement Art et C'om de l'Universite J'ean J'aures de Toulouse - Contribution de la Ville au D'eveloppement du D'iplome Parcours des Arts

Modalites dIndemnisation des Frais de Deplacement des Musiciens pour la Tournee en Allemagne

Musee de lAffiche de Toulouse (matou) — Approbation de la Nouvelle Denomination du Centre de lAffiche

Attribution d'Une Indemnite Vestimentaire aux Musiciens Nouvellement Recrutes par l'O.n.c.t

Approbation du Partenariat entre la Ville de Toulouse et L'association Pinkpong

Weekend de Gratuite dans lExposition Temporaire lEmpire de la Couleur, de Pompei au Sud des Gaules au Musee Saint-Raymond, Musee des Antiques de Toulouse, pour l'Association des Amis du Louvre et le

Ile du Ramier — Installations Sportives Daniel Faucher - Proces Verbal de Superposition d'Affectation Signe avec l'Etat- Proposition dAvenant

Le Metronum, Nouvelle Scene des Musiques Actuelles - Ouverture au Public des Studios de Repetition et du Centre de Ressources du Metronum

Appel A Projets Toulous'Up 2014 — Selection des Laureats

Avenant N°2 A la Convention N°2011 — 537 entre la Bibliotheque Publique D'information et la Ville de Toulouse

Euro 2016 - Validation Redevance Proposee pour Mise A Disposition du Stadium - Chartes Commerciale et Promotionnelle Ville Hote et Zones Officielles des Supporters - Approbation

Presentation des Rapports Annuels des Delegataires de Service Public pour lAnnee 2013

Voeu du groupe Toulouse Vert Demain relatif aux achats d'électricité de la Ville de Toulouse

Voeu du Groupe Toulouse Vert Demain pour la Preservation d'Une Majorite Publique dans le Capital de lAeroport de Toulouse Blagnac

Commission de Suivi de Site de Toulouse Fondeyre - Designation au Scrutin Majoritaire d'Un Representant Titulaire et d'Un Representant Suppleant au Sein de Cette Instance

Creation du Marche des Arenes

Creation de Toulouse Fraternite — Conseil de la Laicite

D'otation de Fonctionnement Allouee aux Ecoles Primaires Publiques

Convention de Mise A Disposition des Services entre la Ville de Toulouse et Toulouse Metropole Renouvellement et Extension 2015

Ville de Demain — Lettre D Adhesion Concernant lAction Eclairage Innovant

Etablissements Publics Locaux de lEnseignement du Second Degre - Designation au Scrutin Majoritaire des Representants du Conseil Municipal au Sein des Conseils dAdministration des Lycees et Colleges

VOEU DU GROUPE DES ELUS COMMUNISTES REPUBLICAINS ET CITOYENS relatif à la situation des réfugiés de la ville de KOBANE

Designation au Scrutin Majoritaire de Representants du Conseil Municipal au Sein de Divers Organismes

Protection Fonctionnelle du Maire Suite A lApposition dAutocollants Injurieux sur la Facade de lEspace des Diversites

Recensement de la Population 2015

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales - Information du Conseil Municipal en application de l'art

Modification Statutaire du Syndicat de Bassin Hers Girou

Divers Emplois de la Ville de Toulouse Autorisation de Recruter un Agent Non Titulaire

Crematorium Transfert du Personnel Totalement Affecte aux Competences Transferees A Toulouse Metropole

Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs de la Ville de Toulouse

C'onditions d'Accueil des Stagiaires de l'Enseignement Scolaire et Universitaire dans les Services de la Ville de Toulouse

Enfance Loisirs Accueils de Loisirs Sejours de Vacances Mini-Sejours Sejours Courts Centres Exterieurs Ludoplages et Ludotheques Personnel Non Titulaire Emplois Non Permanents Annee 2015

Mise A Jour du Regime Indemnitaire des Agents de la Ville de Toulouse Regime Indemnitaire des Puericultrices

ACCUEIL DE LOISIRS ELEMENTAIRES — GRATUITE DE PARTICIPATION FAMILIALE POUR LA MATINEE DU 1er OCTOBRE 2014

Reevaluation du Temps de Travail de lEmploi de Medecin au Service de Medecine Preventive de la Direction des Ressources Humaines

Gestion du Personnel Education — Recrutement du Personnel Non-Titulaire 2015

Recrutement de Personnel Temporaire pour lAnnee 2015 Afin dAssurer le Remplacement dAgents Momentanement Absents ou pour Faire Face A la Vacance d'Un Emploi ou A des Besoins Temporaires ou Saisonni

Voeu des Groupes Toulouse Ensemble, Elus Communistes Republicains et Citoyens, Toulouse Vert Demain Relatif A la Sortie des Ecoles du Quartier Empalot et de l'Ecole Littre du Reseau dEducation Priori

Approbation et Signature de la Convention de Partenariat du Dispositif Parcours Alternatif Scolaire entre la Ville de Toulouse, l Education Nationale et D Autres Acteurs

Convention d'Abondement du Fonds d'Insonorisation de l'Aeroport de Toulouse-Blagnac : Adoption de l'Avenant N°2

Toulouse — Saint Louis : Signature D'un Nouvel Accord de Cooperation - Poursuite des Echanges dans le Domaine de L'appui Institutionnnel et Signature D'une Convention avec Tisseo

ZAC Cartoucherie : Déclaration de projet suite à lenquête publique relative à la loi sur leau

Politique de la Ville 2014 — Financement des Programmes en Reseaux Eclair - Ecoles, Colleges et Lycees pour lAmbition, lInnovation et la Reussite

Environnement Sonore — Subvention pour l'Association du Collectif Contre les Nuisances Aeriennes de lAgglomeration Toulousaine

Programmation des actions de prévention et de lutte contre les discriminations

Creation de la Commission des Libertes Publiques et de la Tranquillite Publique dans le Cadre du Conseil Local de Securite et de Prevention de la Delinquance

Commission Communale pour l'Accessibilite aux Personnes Handicapees (ccaph) du 19 Fevrier 2014 - Presentation du Rapport Annuel 2013

Projet Municipal de Sante — Mgpv - Reynerie - Soutien A la Maison de Sante Pluriprofessionnelle

Voeu du Groupe Socialiste Relatif A la Demande de Maintien des Moyens Specifiques de lEducation Prioritaire des Ecoles dEmpalot

Economie Sociale et Solidaire — Programmation 2014 - Financement des Projets Associatifs

Petite Enfance — Remise Gracieuse sur Participation Familiale pour lAccueil d'Un Enfant en Creche

Recueil des Tarifs Municipaux — Dispositif Dossier Unique Interactif Commission de Recours Amiable pour les Prestations Proposees par les Directions Petite Enfance, Education, Enfance-Loisirs, Animati

Inscription dans les Ecoles Maternelles et Elementaires Publiques 2015, Modification de Perimetres et Creation des Bassins Scolaires

Service Sport Specialise — Demande de Participation au Conseil General

Carte de Transport Gratuit pour les Toulousains de 65 Ans et Plus : Avenant N° 1 A la Convention Cadre entre la Ville de Toulouse, Tisseo Smtc et Tisseo Epic

Utilisation d'Une Carte Voyagiste pour le Reglement Financier du Marche de Reservation et Fourniture de Titres de Transport et de Prestations Diverses

Convention de C'oordination entre la Police N'ationale et la Police Municipale

Voeu du groupe Toulouse Vert Demain en faveur du maintien des écoles dEmpalot et de l'école Littré dans le périmètre de lEducation prioritaire

Délibération autorisant le maire à s'igner une convention avec la C'AF portant sur des échanges de d'onnées

Appui A des Associations pour des Projets A Dimension Internationale ou Europeenne

Convention de Partenariat D'estinee A Organiser des Chantiers-Ecole dans le C'adre de la Renovation des Batiments du D'omaine de C'andie