15 décembre 2015

Attribution de Subventions de Fonctionnement A des Unions Departementales Syndicales

Transferts dEquipements : Modalites Financieres pour la Continuite de la Realisation de Certains Travaux entre Toulouse Metropole et la Ville de Toulouse

Regie Agricole de la Ville de Toulouse — Avance de Tresorerie

Presentation des Rapports Annuels des Syndicats dont la Ville de Toulouse Est Membre : Sbhg, Siaht, Sahs, Smagv31, Satl, les Abattoirs - Exercice 2014

Regie Agricole de la Ville de Toulouse — Budget Primitif 2016

Voeu du Groupe des Elus Communistes, Republicains et Citoyens Relatif A lAdaptation des Politiques Tarifaires et de Fonctionnement pour un Meilleur Service Public

Subventions aux Operateurs Associatifs des Actions dans le Cadre du Contrat Local dAccompagnement A la Scolarite (clas)

Versement de Subventions de Fonctionnement aux Organisations Syndicales Representant le Personnel de la Ville de Toulouse

Autorisation dEncaissement des Recettes de Concessions de Cimetieres de la Ville de Toulouse par le Regisseur de la Regie Mixte du Crematorium de Toulouse Metropole

Virements de Credits — Budget Principal - Exercice 2015

Convention de Participation Garantie Maintien de S'alaire Prevoyance Avenant au Contrat C'onclu avec la Mnt

Attribution de Subventions A Diverses Associations pour Aide A Projet sur lExercice 2015

Hotel dAssezat — Convention Financiere entre la Commune de Toulouse et la Fondation Bemberg

Approbation de Conventions dObjectifs et de Financement - Approbation d'Un Avenant - Prestation de Service de la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne

Creation du Marche des Pradettes

Attribution d'Une Subvention d'Investissement A une Association Intervenant Aupres des Personnes Agees et des Publics en Situation de Handicap

Reussite Educative — Programmation 2015 - Financement des Projets Associatifs

Mise en Oeuvre du Projet dEquipement Numerique dans les Ecoles - Subvention Exceptionnelle de l'Etat dans le Cadre du Programme de Prefiguration du Plan Numerique pour lEducation

Aide au Fonctionnement du Toulouse Football Club. Subvention Annee Sportive 2015/2016. Convention de Missions dInteret General

Attribution de Subventions de Fonctionnement A Diverses Associations -

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale - Annee 2016

Regie des Theatres de la Ville de Toulouse - Fin d'Activites de la Regie des Theatres de la Ville de Toulouse

Actualisation des Durees dAmortissement du Budget Principal de la Ville de Toulouse

Commission de Recours Amiable — Decision du Conseil Municipal Apres Avis de la Commission du 13 Novembre 2015 sur les Demandes dAnnulation ou de Reduction de Dette pour les Prestations Proposees par

Budget Primitif 2016 de la Ville de Toulouse - Budget Principal

Association Centre Meridional de lArchitecture et de la Ville (cmav) : Attribution d'Une Subvention au Titre de la Programmation 2015 et pour Solde de Tout Compte

Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations Conventionnees au Titre d'Un Premier Acompte pour lAnnee 2016

D'ecision Modificative du Budget de la Regie Agricole de la Ville de Toulouse - Exercice 2015

Additif des Tarifs de Juin 2015

Adhesion A Titre Revocable de la Ville de Toulouse au Regime dAssurance Chomage

Subventions Culturelles — Exercice 2016

Vente de Supports dEnregistrement A l'Association de la Maitrise du Conservatoire

Convention de Mise A Disposition de Personnel de la Ville de Toulouse Aupres de l'Association Theatre Populaire d'AujourdHui

Grands Sites de Midi — Pyrenees - Amenagement de la Banque d'Accueil du Museum - Demande de Subvention au Conseil Regional de Midi-Pyrenees

Creation d'Un Jeu Concours et Approbation de son Reglement

Festival Rio Loco 2016 — Dates du Festival, Thematique, Duree, Horaires dOuverture et de Fermeture du Festival

ZAC de Borderouge — Complexe Cinematographique de la Maourine - Approbation du Bail A Construction avec la SARL Cine Borderouge

Quartier Saint Cyprien — Site de la Grave - Protocole dAccord et Transfert de Gestion entre le Chu de Toulouse et la Ville de Toulouse

Gratuite dans les Musees — Week-End Telerama

Appel A Projets Friche Culturelle la Vannerie Saint Simon - Espace Danse - Selection du Laureat

Reconstitution de lAtelier des Decors du Capitole A Montaudran - Actualisation du Plan de Financement de lOperation

Acquisition de Documents Rares et Precieux - Demande de Subvention Aupres du Comite du Fonds Regional de Restauration et d'Acquisition pour les Bibliotheques (frabb)

Quai des Savoirs — Site Jules Guesde - Mise A Disposition d'Un Espace de Debit de Boissons et Petite Restauration au Quai des Savoirs - Choix du Candidat et Formulation de lOccupation

Realisation de la Carte Archeologique de la Metropole - Convention Tripartite Etat / Ville de Toulouse / Toulouse Metropole : Adoption de lAvenant 2016

Theatre Sorano — Approbation de la Convention dObjectifs et de Moyens avec l'Association Theatre Populaire dAujourdHui

Hebergement des Organisations Syndicales Departementales et Regionales - Convention Cadre Portant Harmonisation des Politiques dAides A lEgard des Organisations Syndicales

ACHAT DUN MISSEL DE LA FIN DU XVe SIECLE - DEMANDE DE SUBVENTION DACQUISITION PATRIMONIALE DINTERET NATIONAL AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - SERVICE DU LIVRE ET DE LA LEC

Appel A Projets Experimentation Culturelle 2015 - Selection des Laureats

Approbation des Conventions de Mise A Disposition des Locaux Destines aux Associations et Universite Federale de Midi-Pyrenees au Quai des Savoirs

Approbation d'Un Avenant A la Convention de Partenariat entre le Quai des Savoirs et l'Association lUsine

Quartier Toulouse — La Roseraie - Creation d'Une Ligne Souterraine et Deplacement d'Un Coffret Electrique - Convention de Servitude entre Electricite Reseau Distribution de France (erdf) et la Commune D

Approbation des Objectifs Generaux du Projet Quai des Savoirs et des Conventions Cadres avec les Associations et l'Universite Federale de Midi Pyrenees, Partenaires du Quai des Savoirs

Deliberation Approuvant lAvenant A la Convention de Partenariat entre le Departement Theatre du Conservatoire et l'Universite Jean Jaures (departement Art Com)

Convention de Partenariat pour la C'oproduction de l'Exposition : Archeo; une Expo A Creuser!

Avenant de Prolongation de la Convention de Mise A Disposition d'Un Ensemble Immobilier par la Ville de Toulouse au Profit des Associations la Baraque et Manifeste

Quartier la Cepiere Polygone — Avenue Raymond Badiou - Rehabilitation de la Residence Etudiante dans le Cadre du Projet de Developpement de lIcam (institut Catholique des Arts et Metiers) - Approbat

Approbation d'Une Convention de Mise A Disposition Temporaire du Quai des Savoirs pour le Congres Mit / Em Tech

Gestion Unique des Salles et Principes de Mise A Disposition

Etude, Signalement et Valorisation des Manuscrits Medievaux Provenant du Couvent des Dominicains de Toulouse - Attribution d'Une Subvention par le Ministere de la Culture et de la Communication - Dire

Revision de lAccord Collectif Relatif A lExercice des Droits de Propriete Litteraire et Artistique des Musiciens de lOrchestre National du Capitole de Toulouse (onct)

Engagement dArtistes et de Techniciens pour les Besoins du Spectacle

Avenant de Prolongation de la Convention dObjectifs et de Moyens avec l'Association des Conservateurs des Musees de Midi-Pyrenees pour le Projet Site Internet du Reseau des Musees de Midi-Pyrenees

ZAC Tibaous — Approbation du Compte-Rendu Annuel d'Activites A la Collectivite Locale (cracl) 2014

Avenant de Transfert de la Ville de Toulouse A Toulouse Metropole des Equipements Centre de Congres Pierre Baudis et Salons Marengo

Construction du Groupe Scolaire Grand Selve - Concours de Maitrise dOeuvre - Designation des Membres Elus du Jury : Election de 5 Titulaires et de Suppleants A la Representation Proportionnelle au Pl

Approbation des Conventions de Mise A Disposition dEnsembles Immobiliers par la Ville de Toulouse au Profit de Diverses Structures Culturelles

Quartier Lalande — Restructuration de la Cite Nord - Declassement et Cession d'Un Terrain A Habitat Toulouse

ACQUISITION DE LOCAUX POUR LE RELOGEMENT DE LA SALLE DE PROXIMITE ET DE LACCUEIL JEUNE BOURBAKI - DEMANDE DE SUBVENTIONS A LA CAISSE DALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-GARONNE ET AUx FONDS EUROPEEN

Presentation des Rapports Annuels des Delegataires de Services Publics pour lAnnee 2014

Basilique Saint Sernin — Restauration du Massif Occidental, des Peintures du Transept Nord et de la Crypte - Accord Cadre Mono Attributaire de Maitrise dOeuvre Passe Selon la Procedure Negocie Articl

Presentation des Rapports Annuels des Representants de la Ville de Toulouse aux Conseils dAdministration des Societes dEconomie Mixtes Locales (seml) et des Societes Publiques Locales (spl) : Semidi

Quartier Croix Daurade — ZAC de Borderouge - Cession de Terrains A Oppidea

Quartier Ginestous — Impasse Marie Laurencin - Cession de Terrains A la Societe Pitch Promotion

Approbation du Lancement d'Une Nouvelle Campagne Obligatoire de Ravalement des Facades

AVENANT N°5 : PROLONGATION DUNE ANNEE POUR MOTIF DINTERET GENERAL DU CONTRAT DAFFERMAGE POUR lEXPLOITATION DU ZENITH DE TOULOUSE

Avenant N°6 au Contrat dAffermage de la Cite de lEspace

ZAC Cartoucherie — Approbation du Compte-Rendu Annuel d'Activites A la Collectivite Locale (cracl) 2014 - Oppidea

Deliberation Modificative de la Deliberation N°15-482 Relative A lApprovisionnement et la Maintenance des Postes de Travail - Groupement de Commande avec Toulouse Metropole et des Communes Membres de

Protocole dAccord Transactionnel Passe entre la Ville de Toulouse et les Consorts Rogalle

Quartier Lespinet — ZAC Toulouse Montaudran - Cession dEmprises Foncieres A Oppidea

Emplois de la Ville de Toulouse Autorisation de Recruter des Agents Non Titulaires

Organisation du Concours de Police Municipale Creation d'Une Regie de Recettes et Remuneration des Intervenants du Jury

Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs de la Ville de Toulouse

C'onditions et Modalites de Remboursement des Frais Occasionnes par les D'eplacements Temporaires des Agents de la Mairie de Toulouse Appeles A Se D'eplacer en France Metropolitaine, dans les D'epartement

Modification du Regime Indemnitaire des Agents de la Ville de Toulouse Creation de lIndemnite de Fonctions de Sujetions et dExpertise et du Complement Indemnitaire Annuel pour les Cadres d'Emplois D

Elargissement des Competences de la Metropole Transfert du Personnel Totalement Affecte aux Competences Transferees

Renouvellement de Conventions de Mises A Disposition Aupres d'Associations

Recrutements de Personnel Contractuel pour Assurer le Remplacement dAgents Momentanement Absents pour Faire Face A la Vacance d'Un Emploi ou A des Besoins Temporaires ou Saisonniers Annee 2016

Mise A Jour de la Liste des Emplois Communaux pour Lesquels un Logement de Fonction Peut Etre Attribue Correction de lAnnexe III de la Deliberation du 16 Octobre 2015 Relative aux Fluides

Participation du Lido au Volet Formation du Projet Europeen Transfrontalier 2016/2018 Espagne/france/andorre - Approbation de Principe et Sollicitation de lAide de lUnion Europeenne / Fonds Feder

Emplois Avenir Poursuite de la Mise en Oeuvre du Dispositif dans les Services de la Ville de Toulouse

Reprise des Conditions dAttribution de la Prime de Service (art. 111)

Majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire Attribuee au Titre de lAnnexe Visee A lArticle 1 du Decret N°2006-780 Modifie par le Decret 2015 1386 du 30 Octobre 2015 Relatif A la Nouvelle Bonif

Gestion du Personnel Education — Recrutement du Personnel Non-Titulaire 2016

Accueil de Loisirs Sejours Vacances Mini Sejours Centres Exterieurs Ludoplages et Ludotheques Personnel Contractuel Emplois Non Permanents Annee 2016

Commission Communale Accessibilite pour Tous (capt) du 30 Avril 2015 - Presentation du Rapport Annuel 2014

Approbation de la Convention Cadre de Mise A Disposition de Locaux au Profit des Organismes Gestionnaires de Creche Associative ou Mutualiste

D'eplacements des Elus dans l'Exercice du Mandat Local - Modalites de Prise en Charge des Frais de S'ejour -

Creation du Marche aux Plantes — Jardin du Museum - Borderouge

Convention de Mise A Disposition de Services et de Service C'ommun entre la Ville de Toulouse et Toulouse Metropole Renouvellement et Extension 2016

Partenariats Financiers et dEchanges pour la Manifestation du 14 Juillet 2016

Projet de Schema Departemental de Cooperation Intercommunale - Avis de la Ville de Toulouse

Contrat de Ville — Reglement dIntervention de la Ville de Toulouse et Orientations pour la Programmation 2016

Voeu du Groupe des Elus Communistes Republicains et Citoyens Relatif A la Situation des Refugies Syriens dans les Villes Turques A Majorite Kurde Comme la Ville de Suruc

Avis du Conseil Municipal sur le Projet de Creation d'Une Chambre Funeraire Presente par la SARL Pompes Funebres Al-Isra Oua Al- Miaraj - Art R2223-74 du Cgct

Demande de Renouvellement de la D'enomination de Commune Touristique

Marche des Producteurs dArnaud — bernard - Extension d'Activites Liees aux Senteurs

Designation au Scrutin Majoritaire de Representants du Conseil Municipal au Sein de Divers Organismes

Creation du Marche Saint — Martin-Du-Touch

Approbation de la Convention de Partenariat Fixant les Modalites de Collaboration entre la Ville de Toulouse et l'Association des Francas de Haute Garonne

C'ooperation Toulouse — Hanoi - Poursuite des Actions de C'ooperation et Appui A l'Association pour le D'eveloppement de l'Education et de la Psychologie en Asie du S'ud-Est (adepase)

Convention de Partenariat Fixant les Modalites de C'ollaboration entre la Ville de Toulouse et l'Union Regionale pour lHabitat des J'eunes Midi-Pyreneees (u.r.h.a.j)

Delegation au Maire de Certaines Attributions du Conseil Municipal en Application de lArticle l. 2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales - Modifications

Contrat de Ville — Soutien aux Initiatives Associatives

Plan Numerique des Ecoles Publiques de Toulouse - Convention de Partenariat entre la Ville de Toulouse et lEducation Nationale

Adhesion au Reseau des Centres Villes Durables et de lInnovation

Plan Climat — Rapport de Developpement Durable 2015 Ville de Toulouse

Financement des Reseaux dEducation Prioritaire 2015

Accueils de Loisirs sans Hebergement Peri-Scolaires Faucher 1 et Chateau dAncely - Demande de Subventions A la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne

PLAN CLIMAT — EDUCATION A LENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE - VERSEMENT DE SUBVENTIONS PAR LA VILLE DE TOULOUSE AU TITRE DE LANNEE 2015 - 2ème TRANCHE

Environnement Sonore — Subvention pour l'Association du Collectif Contre les Nuisances Aeriennes de lAgglomeration Toulousaine (ccnaat)

Espace Social du Grand Ramier : Mise A Jour du Reglement Interieur

Vers la Creation de lAgence dAttractivite de Toulouse Metropole - Adoption des Evolutions Statutaires de la SEM Tourisme : Objet et Denomination Sociale, Cession dActions de la Ville A Toulouse Met

Programmation des Actions de Prevention et de Lutte Contre les Discriminations

Economie Sociale et Solidaire — Programmation 2015 - Financement des Projets Associatifs - Accompagnement Social et Professionnel de Personnes en Insertion dans le Cadre d'Un Chantier dInsertion Port

D'otation de Solidarite Urbaine — Rapport de Presentation C'oncernant l'Exercice 2014

Agrement du Nouveau Contrat Enfance Jeunesse 2015 - 2018 entre la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Garonne et la Ville de Toulouse

Inscription dans les Ecoles Maternelles et Elementaires Publiques 2016 - Actualisation de Perimetres et Bassins Scolaires

Orientations et Schema de Developpement Petite Enfance

Partenariat avec le Departement de Haute-Garonne sur le Deploiement de la Politique Petite Enfance A Toulouse

Aide au Secteur Associatif pour les Structures Petite Enfance - Recueil des Dispositions Applicables - Mise A Jour de la Liste des Beneficiaires

Dispositif de Derogation Municipale au Principe du Repos Dominical des Salaries par la Loi N°2015-990 du 6 Aout 2015 pour la Croissance, lActivite et lEgalite des Chances Economiques Avant Apres Obs

Approbation du Nouveau Reglement dAttribution des Subventions Municipales pour le Ravalement et la Restauration des Facades

Mise A Disposition de 3 Chiens de Travail entre la Ville de Toulouse et 3 Policiers Municipaux (dont 1 en Remplacement)

Renouvellement de la Convention avec le Cosat (comite des Oeuvres Sociales Sportives et Culturelles des Agents de la Ville de Toulouse et Assimiles)

Aide au Fonctionnement des Clubs Sportifs. Attribution de Subventions Annee Sportive 2015/2016

Jumelage Toulouse — Tel Aviv : 1ere Participation de Toulouse A So French So Food, la 4eme Semaine Gastronomique de Tel Aviv