Conseil municipal du 2019-10-25

Mairie de Toulouse — Lotissement Chant des Alouettes - Intégration d'espaces verts

Bibliothèque de Toulouse — Catalogage des manuscrits : approbation de la convention de coopération avec Occitanie Livre et Lecture

Couvent des Jacobins : approbation de la convention de partenariat avec le Lycée Gabriel Péri dans le cadre du projet "un festin du Moyen Age"

Archives municipales — Fonds Dieuzaide : approbation de contrats de mise à disposition et de cession de droits d'utilisation de clichés du fonds

Tenue expérimentale de deux marchés de plein vent : marché de créateurs - Marché de petits producteurs

Participation de la Mairie de Toulouse au projet Démos et approbation de la convention pluriannuelle de partenariat avec Toulouse Métropole

Bibliothèque de Toulouse — Numérisation de périodiques : approbation de la convention de coopération avec Occitanie Livre et Lecture

Extension à d’autres activités du marché de plein vent des Ponts Jumeaux, rue Cécile Brunschvicg, le vendredi après-midi

Quartier Cartoucherie — Cession d'un terrain situé avenue de Grande-Bretagne à EIFFAGE Immobilier

Gratuité d'entrée à la projection organisée au cinéma ABC dans le cadre de la septième édition des journées culturelles franco-algériennes de Toulouse

Site Daniel Faucher — Modification de la superposition d'affectation entre l'Etat et la Mairie de Toulouse

Quartier Marcaissone — Construction d'un crématorium Métropolitain, avenue de Gameville, autorisation donnée à Toulouse Métropole de déposer les autorisations d'urbanisme.

Quartier Ponts Jumeaux — Cession d'une emprise au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour l'agrandissement du Collège des Ponts Jumeaux

Archives municipales — Fonds Dieuzaide : approbation d'un contrat cadre et d'une grille tarifaire correspondant aux frais de gestion lors de la mise à disposition et de cession de droits d'utilisation

Quartier Saint — Simon - Cession complémentaire d'une emprise, située chemin de la Saudrune, au Comité d'établissement Thales

Appel à candidatures 2019 : "Expérimentation d'une résidence d'éducation artistique et culturelle en école maternelle" - Sélection du candidat - Attribution d'une subvention

Bibliothèque de Toulouse — Service de réponse à distance Eurêkoi : approbation de la convention avec la Bibliothèque Publique d'Information

Bibliothèque de Toulouse — Ateliers philosophiques : approbation de la convention avec l'association Atelier de Réflexion Partagée

Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse relative à l'acquisition des lots n°s 1 et 8 dépendant d'un ensemble immobilier situé 8, rue des Trois Piliers, cadastré Toulouse - L

Quartier Sept — Deniers - Cession à la Société SOPIC d'un terrain situé 63 route de Blagnac - Modification du projet initial

Direction des Musées : approbation de la convention de partenariat avec l'Agence d'Attractivité de Toulouse Métropole

Désaffectation et déclassement du domaine public d'un bien situé 37 rue de la Solidarité à Toulouse

Protocole transactionnel de fin de collaboration avec le cinéma ABC pour la programmation du cinéma "le Métro" du Centre Culturel Alban Minville" et retour en gestion directe

Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse relative à l'ensemble immobilier situé sur la commune de Toulouse, 10 rue des Trois Piliers, cadastré Toulouse - Lascrosses, section

Metronum : gratuité d'accès pour les concerts jeune public de la saison 2019-2020

Couvent des Jacobins : approbation de la convention de partenariat avec le Lycée Urbain Vitry dans le cadre du projet "un festin du Moyen Age"

Quartier Marengo — Médiathèque José CABANIS - Panneaux photovoltaïques - Autoconsommation - Approbation d'une convention d'occupation du domaine public communal constitutive de droits réels avec la SA

Conservatoire à Rayonnement Régional : approbation du Projet d'établissement

Quartier Lardenne — Constitution de servitude de passage au profit de Mr BUZZETTI Jean Marie

ZAC de Borderouge : approbation de l'avenant n°9 pour prorogation du traité de concession avec Oppidea

Quartier Montredon — Cession d'une emprise foncière située impasse Provost à Madame LEPAN-ARTEIL

Borderouge — Place Sud et Place Nord de la ZAC Borderouge - Acquisition et intégration dans le domaine public d'emprises foncières à usage d'espaces verts

Quartier La Cépière — Rétrocession à la société BELIN d'une emprise située 132 avenue de Lombez

Marché de plein vent des Pradettes place des Pradettes. - Extension du périmètre - Ouverture à des commerçants non alimentaires - Précision sur le jour de tenue du marché

Quartier Lespinet — Chemin des Carmes - Constitution d'une servitude de passage tous réseaux et tous véhicules avec la société Vinci Immobilier

Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse relative à l'ensemble immobilier situé sur la commune de Toulouse, 4 rue Saint Charles, cadastré Toulouse - Saint-Sernin, section AB

Valorisation de la Basilique Saint — Sernin : approbation d’une convention de partenariat avec l’Agence d’Attractivité Toulouse Métropole, le Diocèse de Toulouse et la Paroisse Saint-Sernin - Délibérati

14 chemin du Mirail — Salle communale Mirail Université - Nouvelles caractéristiques

Ajustement des horaires de tenue des marchés de plein vent, des Arènes, place Emile Male et des Herbes Aromatiques, 35-39 boulevard de Strasbourg

Mise à disposition de parcelles au jardin Raymond VI au profit de l'Association GreenmyCity - Agriculture urbaine

Musée Saint — Raymond : approbation des conventions de prêt d'oeuvres pour l'exposition "Wisigoths, rois de Toulouse" du 27 février au 27 septembre 2020

Bibliothèque de Toulouse — Pôle associé documentaire de la Bibliothèque nationale de France : approbation de la convention quinquennale avec la Bibliothèque nationale de France

Bibliothèque de Toulouse — Coopération numérique Gallica marque blanche : approbation de l'avenant à la convention avec la Bibliothèque nationale de France

Dénomination de voies

Metronum 2020 : programmation, billetterie, partenariats, contrats, location et communication

Quartier Ponts Jumeaux — Tennis des Ponts Jumeaux - Panneaux photovoltaïques - Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public communal constitutive de droits réels avec la SCIC

Quartier Lardenne — Quartier St Cyprien - Conventions de servitudes avec ENEDIS et GRDF pour la création de lignes souterraines électriques et gaz.

Reconfiguration du marché de plein vent du Capitole le mercredi

Quartier Casselardit — Restructuration du centre de formation par l'ICAM - Réalisation d'une résidence étudiante par Toulouse Métropole Habitat - Modification de la délibération 18-0420 du 7 décembre

Quartier Arnaud Bernard — Appel à candidature pour la rétrocession d'un droit au bail situé 11 place Arnaud Bernard

Projet Circomun — Signature d'une convention de subvention avec l'Agence du service civique/Agence Erasmus+ France Jeunesse et Sport - Adoption d'une convention de partenariat avec l'école du cirque s

Association Espoir — Cités Picarel, les Chênes et hameau de Fleurance - Subvention 2019

Associations culturelles — Exercice 2019 : attribution de subventions

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations

Approbation des éléments financiers proposés par les permissionnaires dans le cadre des conventions d'occupation du domaine public pour les kiosques

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations intervenant dans le champ du logement

Attributions de subventions à diverses associations pour aide à projet

Attribution d'une subvention à l’association 1,2,3 soleil

Recueil des tarifs proposés par la Mairie de Toulouse - Actualisation de la participation financière des familles dont les enfants fréquentent un accueil collectif ou familial

Attribution de subventions à diverses associations intervenant auprès de public en situation de handicap

Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de la Petite Enfance au titre de l'année 2019 dans le cadre du guichet unique

Régie Agricole de la Ville de Toulouse — Avance de trésorerie 2020

Régie Agricole de la Ville de Toulouse — Budget Primitif 2020

Espaces de vie sociale — Subvention 2019

Demande d'admission en non — valeur des titres irrécouvrables et reprises de provisions - Budget Principal

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Prélude au titre de l'année 2019

Activités d'animation de la vie sociale espace ludique Mirail U Pradettes - Subvention 2019

Débat d'Orientations Budgétaires 2020

Aide financière en faveur d'associations intervenant dans le secteur du loisir

Renouvellement du conventionnement et de l'aide financière aux associations gestionnaires d'accueils de loisirs pour les années 2020, 2021 et 2022

Subventions aux opérateurs associatifs partenaires de la Réussite Éducative - Complément à la délibération n°19-0029 du 22 mars 2019 - Année 2019

Centres sociaux associatifs — Complément de subvention 2019 avenant n°1

Subventions d'actions éducatives ponctuelles

Adhésion de la Mairie de Toulouse à la fédération interdépartementale Garonne-Occitanie des centres sociaux

Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes- Subvention d'investissement pour l'association APIAF

Décision modificative n° 2 de la Mairie de Toulouse pour 2019 - Budget Principal

Approbation de la convention d'aide au fonctionnement - Fonds Publics et Territoires N° 2019-317- Accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et accueils de droit commun entre la

Approbation de conventions d'objectifs et de financement - Prestation de service "Relais Assistants Maternels"

Attribution de subventions à des associations d'insertion sociale et professionnelle

Subventions municipales pour les travaux de restauration des rez-de-chaussée commerciaux et de mise aux normes des enseignes

Soutien aux actions locales : subventions aux associations dans le secteur du numérique Associations, Rotation, Toulibre et les Combustibles

Conduite de l'inventaire du patrimoine immobilier et/ou mobilier métropolitain - Convention financière passée Toulouse Métropole et la Région Occitanie : Adoption de l'avenant n°2 pour l'année 2019

Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades

Attribution de subventions à diverses associations intervenant auprès des seniors

Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association Coquelicot Toulouse Gymnastique - Approbation d'une convention

Convention pour 2020 de reversement du produit des forfaits post stationnement (FPS) entre la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole

Attribution de subvention de fonctionnement à l'association SOLIHA 31

Soutien à la réhabilitation et l'extension du centre de santé mutualiste de Basso Cambo

Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le champ de l'économie sociale et solidaire

Commune de Toulouse : approbation d'une convention de reversement partiel de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) avec Toulouse Métropole

Approbation de la convention attributive de subvention au titre du programme de Réussite Educative 2019 - GIP RE

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Habitat et Humanisme Toulouse Midi-Pyrenées

Participation d'investissement au Syndicat Mixte des Abattoirs

Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association Les Amis du Stade Toulousain- Approbation d'une convention

Attribution de compensation 2019 : adoption du rapport de la CLETC du 2 juillet 2019 et détermination de l'attribution de compensation au titre de l'année 2019 et suivantes

Quartier Basso Cambo — Place Edouard Bouillères - Acquisition de places de stationnement dans le parking silo à construire du SMTC (Tisseo Collectivités) - Cession à la société Icade Promotion d'un te

ZAC Saint — Martin du Touch : accord pour prise de participation par la SEM OPPIDEA dans le capital d’une société civile de construction-vente de logements (SCCV) - Lot S14a

Modification et nouvelle dénomination du dispositif d'avance financière pour la réhabilitation de logements vacants en vue de leur mise en location : Renov&Loue

Construction du groupe scolaire Barigoude - Concours de maîtrise d’œuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants d

Contrat de Ville 2019 — Soutien aux initiatives associatives

Construction de l’équipement de quartier Papus - Concours de maîtrise d'œuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléa

Avenant n°1 à la convention de cofinancement avec l'EPARECA - Etude juridique et foncière pour le réaménagement du centre commercial de la Reynerie

Quartier Casselardit — 15 chemin de la Flambère - Cession à Toulouse Métropole Habitat du terrain situé 15, chemin de la Flambère et cadastré 846 AD n° 191 ET 237, d'une superficie de 1455 m²

ZAC Toulouse EuroSudOuest — Approbation du programme des équipements publics

ZAC Tibaous : adoption de l'avenant n°6 au traité de concession et approbation du bilan de clôture de la concession d’aménagement – Oppidea

Achat d'équipements de protection individuelle : convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole, Cugnaux et Cornebarrieu.

Rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes sur le contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte (SEM) d’aménagement OPPIDEA.

Conduite de l’inventaire du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Toulouse dans le cadre des études du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) et poursuite de la réalisation de la carte archéol

Construction du groupe scolaire Reynerie (Simone Veil) - Lot n°2 marché 17V011 (entreprise CGEM) - Mémoire de réclamation - Protocole transactionnel

Toulouse EuroSudOuest — Libération du Centre Technique du Raisin – Réalisation d’un techno-centre municipal et métropolitain Avenue d’Atlanta - Adoption d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage avec

Restructuration des Ateliers du Théâtre Garonne – Marché de maîtrise d’œuvre - Approbation de la procédure avec négociation et désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cin

Adhésion de la Mairie de Toulouse à l'Association de mise en oeuvre du plan accéléré Logement d'Abord sur le territoire de Toulouse Métropole et désignation des représentants

Extension du groupe scolaire Olympe de Gouges - Concours de maîtrise d'œuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléan

Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme

Contrat de Ville Toulouse Métropole 2015-2020 - Présentation pour avis du rapport annuel Politique de laVille Toulouse Métropole - Année 2018

Droit de préemption des collectivités sur les fonds artisanaux, fonds de commerce et les baux commerciaux : révision des périmètres de sauvegarde

Quartier Saint Simon — Acquisition auprès de l'indivision MORAS de la propriété située 111 chemin Canto Laouzetto en vue de l'implantation d'équipements publics

Adhésion de la Mairie de Toulouse à l’Espace de Réflexion Éthique Occitanie (ERE Occitanie)

Présentation du rapport 2018 de la Commission Communale d'Accessibilité Pour Tous (CAPT)

Avenant prestation de service " Relais Assistants Maternels" bonification missions renforcées

Mise à jour du règlement intérieur des restaurants seniors solidaires

Plan d'action de lutte contre les discriminations, le racisme, l'antisémitisme, la haine anti-LGBT et pour la promotion du vivre ensemble - Appel à projets

Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2020

Rapport 2019 sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes

Voeu du conseil municipal félicitant l'action des Agents Publics dans le cadre des manifestations des "Gilets Jaunes"

Convention de mise à disposition d'un agent territorial auprès du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse

Mairie de Toulouse — Charte de l'Arbre à Toulouse

Désignation au scrutin majoritaire de représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes

Reconduction pour une durée d'un an de la convention de participation prévoyance entre la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT) et la Mairie de Toulouse : approbation de l'avenant n°1

Agence postale communale Saint Martin du Touch - Adoption d'une convention

Modification de la délibération n°20.6 du 7 décembre 2018 - Révision du calendrier de réalisation du plan d'action de lutte contre les discriminations, le racisme, l'antisémitisme, la haine anti-LGBT

Voeu du groupe Toulouse écologiste et citoyenne relatif au devenir de la cité administrative

Contrat Local de Santé 2019 — 2022 de Toulouse

Soutien aux actions de prévention et de lutte contre les discriminations

Lutte contre les infestations de punaises de lit : financement d'une expérimentation sur le centre d'hébergement Antipoul du CCAS

Horizon 2020 : attribution du Prix européen de l’innovation sociale pour la mobilité des seniors

Solidarité internationale — Subventions aux associations

10èmes rencontres Ville & Handicap : formalisation des partenariats et gratuité des manifestations proposées par les directions de la Mairie de Toulouse

Ouverture de places d'hébergement temporaire destinées aux femmes à la rue,sur le site Bonnefoy mis à disposition par le Centre Communal d'Action Sociale

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la prévention et de l'accompagnement social

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - Année 2019

3ème ligne de métro — Reconstitution de la déchetterie professionnelle de Daturas : adoption d’une convention avec Tisséo Ingénierie, Toulouse Métropole et DECOSET

Présentation du rapport Développement Durable de la Mairie de Toulouse

Protection fonctionnelle de Monsieur Frédéric Brasilès en raison de déclarations à caractère diffamatoire publiées sur le réseau Facebook le 23 août 2019

3ème ligne de métro — Réaménagement du site de transfert des déchets de Daturas : adoption d’une convention avec Tisseo Ingénierie, Toulouse Métropole et DECOSET

3ème ligne de métro — Reconstitution de la compostière de déchets verts de Daturas : adoption d’une convention avec Tisseo Ingénierie, Toulouse Métropole et DECOSET

Plan d'actions "Nature en Ville"

Adoption d'une convention d'objectifs avec Toulouse Métropole, Mairie de Toulouse et l'association Reflets, labellisée Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement

Mairie de Toulouse — Lotissement le village de Borderouge - Rues Marie Daram, Madeleine Kahn Klein, Saragosse et Robert Doisneau : intégration d'espaces verts

Mise à jour du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs organisés par la direction Enfance et Loisirs.

Vœu du conseil municipal relatif à la mise en place du nouveau règlement de fonctionnement des crèches

Modalités de fonctionnement des établissements petite enfance municipaux - Modifications réglementaires de la CNAF

Règlement des prestations périscolaires : corrections suite à une erreur matérielle du règlement annexé à la délibération n° 19-0342 du 14 juin 2019

Approbation de la convention d'aide au fonctionnement - Fonds "publics et territoires" de la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute Garonne - Financement de l'accueil des enfants bénéficiaires de

Changement de dénomination de l’école publique maternelle le TOEC

Avenant à la convention Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour les ALSH périscolaires Mailhos et Dortis

Convention entre la Mairie de Toulouse et l'UNICEF pour la mise à disposition de deux jeunes volontaires en service civique dans le cadre du dispositif 'Ville amie des enfants" entre le 20 octobre 201

Conditions de mise en place d'une expérimentation du télétravail 2019-2020 au sein de la Mairie de Toulouse

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : précisions et intégration du cadre d'emplois des ingénieurs en chef

Modalités de rémunération des membres de la commission de déontologie

Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels

Application du règlement général de la protection des données (RGPD) aux données personnelles liées à la rémunération des agents : adoption d'une convention avec la Recette des Finances

Recensement de la population 2020 — Recrutement d'agents recenseurs et de délégués recenseurs

Modification du tableau des emplois et des effectifs de la Mairie de Toulouse

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'A.S.E.A.T - Association Sportive du Centre d'Essais Aéronautique de Toulouse -

Plan local de stationnement de la Mairie de Toulouse - Stationnement des professionnels - Évolution des conditions d'accès au statut des artisans et des professionnels de l'urgence et de la maintenanc

Dénomination du stade du complexe de l'Hers - Stade Michel Saraïba

3ème Ligne de Métro — Dévoiements des réseaux d’éclairage public : adoption d’une convention avec Tisséo Ingénierie

Aide au fonctionnement des clubs sportifs année 2018/2019 - Attribution de subventions

Convention de partenariat avec l’association Comité Inter-Entreprise des Fêtes de Noël pour l’organisation du cirque de Noël 2019

Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes