9 décembre 2025

134D_2025 Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2026

135D_2025 Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget annexe des mouillages 2026

136D_2025 Refacturation annuelle des frais de fonctionnement au budget du CCAS Modalités

137D_2025 Refacturation annuelle des frais au budget annexe des mouillages - Modalités

140D_2025 Référentiel budgétaire et comptable M57 - Règlement budgétaire et financier Modification de la gestion budgétaire pluriannuelle

141D_2025 Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération relatif au transfert de la base nautique de Penvins à Sarzeau

142D_2025 Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence Eaux pluviales urbaines

143D_2025 Modification des délégations dattributions accordées au Maire par le Conseil municipal relatives au droit de préemption urbain

144D_2025 Extinction partielle de léclairage public Modification des plages horaires

145D_2025 Personnel communal Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent pour l'exercice des missions dassistant de prévention au CCAS

146D_2025 Personnel communal — Création d'un emploi dadjoint technique

147D_2025 Personnel communal — Suppression d'un emploi dAttaché principal

138D_2025 Adhésion au groupement dachat de la CANUT Centrale dAchat du Numérique et de Télécoms

139D_2025 Adhésion au groupement dachat RESAH avec GMVA

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