Conseil municipal du 2025-09-23

Baden 23 septembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 105__2025 Approbation de l engagement de la commune dans la demarche d elaboration du plan de massif de defense des fore - 104__2025 Approbation de l avenant financier a la convention ads avec golfe morbihan vannes agglomeration - 101__2025 Indemnite pour le gardiennade de l eglise communale - annee 2024 et 2025 - info_CM & ODJ CM du 22-09-2025 - 107_2025 Rapport annuel d activites - morbihan energies - annee 2024 - 103_2025 Cession a titre onereux des parcelles cadastrees AB 179 sis rue des anciens combattants et ZC 862 - 864 - 866 s - 102_2025 Cession a titre onereux d un local communal de la maison de sante sise 13 rue vrancial - parcelles AB 663 - 666 - 98_2025 Budget mouillages_admissions en non valeur - 97_2025 Budget principal_admissionen non valeur extinction de crances - 96_2025 Participation financière pour la construction de trois logements sociaux par morbihan-habitat rue de la fontaine - 95_2025 Modification de la composition des commissions municipales et comites consultatifs - 94_2025 Installation d'un nouveau conseiller municipal - 106_2025 Rapport annule d activites - golfe du morbihan vannes agglomeration - annee 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
22

info_CM & ODJ CM du 22-09-2025

101

101__2025 Indemnite pour le gardiennade de l eglise communale - annee 2024 et 2025

106

106_2025 Rapport annule d activites — golfe du morbihan vannes agglomeration - annee 2024

107

107_2025 Rapport annuel d activites — morbihan energies - annee 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
94

94_2025 Installation d'un nouveau conseiller municipal

105

105__2025 Approbation de l engagement de la commune dans la demarche d elaboration du plan de massif de defense des forets contre les incendie - dfci - du massif des landes alreennes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
96

96_2025 Participation financière pour la construction de trois logements sociaux par morbihan-habitat rue de la fontaine

104

104__2025 Approbation de l avenant financier a la convention ads avec golfe morbihan vannes agglomeration

💶 Finances & Budget 2 délibérations
97

97_2025 Budget principal_admissionen non valeur extinction de crances

98

98_2025 Budget mouillages_admissions en non valeur

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
102

102_2025 Cession a titre onereux d un local communal de la maison de sante sise 13 rue vrancial - parcelles AB 663 - 666 - 668 et AB 664 pour partie a la sarl k presence

103

103_2025 Cession a titre onereux des parcelles cadastrees AB 179 sis rue des anciens combattants et ZC 862 - 864 - 866 sises rue lan vihan a espacil

🛡️ Sécurité 1 délibération
95

95_2025 Modification de la composition des commissions municipales et comites consultatifs

WEB megalis:2025:20472:2025-09-23
Ouvrir →

📬 Suivre Baden

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.