Conseil municipal du 2025-07-08
16
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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80__2025 Financement de la société publique locale Golfe Energies Renouvelables Construction dun réseau de chaleur de la Commune de BADEN
80_2025 Financement de la société publique locale Golfe Energies Renouvelables Construction dun réseau de chaleur de la Commune de BADEN
81_2025 Garantie demprunt à la société publique locale Golfe Energies Renouvelables - Construction dun réseau de chaleur sur la Commune de BADEN
82_2025 Domicile partagé « le Misainier » - Versement dune subvention à lassociation CLARPA pour le financement de laménagement intérieur et du mobilier
83_2025 Tarifs de restauration scolaire 2025-2026
84___2025 Tarifs pôle éducation jeunesse
84__2025 Tarifs pôle éducation jeunesse
84_2025 Tarifs du pôle Education Jeunesse
79_2025 Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Programme local de lhabitat 2026-2031 Avis sur le projet
Concours de maitrise d'uvre pôle multifonctions - choix du lauréat
Marché de maitrise d'uvre pôle sportif — choix du lauréat
INFO CM 07_07_25
87_2025 Extension du cimetière Lancement dune mission de maîtrise duvre Organisation dune enquête publique Sollicitation du Préfet du Morbihan
78_2025 Validation de laccord local relatif à la composition du Conseil communautaire de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération à lissue des élections municipales de 2026
85_2025 Personnel communal Création dun emploi de technicien territorial Suppression dun emploi de technicien principal de 1ère classe
86_2025 Convention opérationnelle de portage foncier avec lEtablissement Foncier de Bretagne pour lacquisition de parcelles sises chemin du Vrancial
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