8 juillet 2025
16
délibérations
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
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Délibérations (16)
80__2025 Financement de la société publique locale Golfe Energies Renouvelables Construction d'un réseau de chaleur de la Commune de BADEN
80_2025 Financement de la société publique locale Golfe Energies Renouvelables Construction d'un réseau de chaleur de la Commune de BADEN
81_2025 Garantie demprunt à la société publique locale Golfe Energies Renouvelables - Construction d'un réseau de chaleur sur la Commune de BADEN
82_2025 Domicile partagé « le Misainier » - Versement d'une subvention à l'association CLARPA pour le financement de l'aménagement intérieur et du mobilier
83_2025 Tarifs de restauration scolaire 2025-2026
84 2025 Tarifs pôle éducation jeunesse
84 2025 Tarifs pôle éducation jeunesse
84_2025 Tarifs du pôle Education Jeunesse
79_2025 Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Programme local de lhabitat 2026-2031 Avis sur le projet
C'oncours de maitrise d'uvre pôle multifonctions - choix du l'auréat
Marché de maitrise duvre pôle sportif — choix du lauréat
Info CM 07 07 25
78_2025 Validation de laccord local relatif à la composition du Conseil communautaire de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération à lissue des élections municipales de 2026
85_2025 Personnel communal Création d'un emploi de technicien territorial Suppression d'un emploi de technicien principal de 1ère classe
86_2025 Convention opérationnelle de portage foncier avec lEtablissement Foncier de Bretagne pour l'acquisition de parcelles sises chemin du Vrancial
87_2025 Extension du cimetière Lancement d'une mission de maîtrise duvre Organisation d'une enquête publique Sollicitation du Préfet du Morbihan
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