Conseil municipal du 2025-07-01
Baden
1 juillet 2025
6 délibérations
6
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
1
Sécurité
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- GMVA Avis sur le projet de plan local de l'habitat 2026-2031
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Accord local relatif à la composition du conseil communautaire de GMVA à l'issue des élections municipales de 2026
- Acquisition de la parcelle cadastrée G176 partielle
- Participation financière à l'école privée Saint-Pierre de Baden - Année 2024-2025
- Modification du règlement relatif à l'autorisation du changement d'usage de locaux à usage d'habitation
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2025
GMVA Avis sur le projet de plan local de l'habitat 2026-2031
2025
Acquisition de la parcelle cadastrée G176 partielle
2025
Modification du règlement relatif à l'autorisation du changement d'usage de locaux à usage d'habitation
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Autres decisions
1 délibération
2025
Compte — rendu des décisions du Maire
🛡️
Sécurité
1 délibération
2025
Accord local relatif à la composition du conseil communautaire de GMVA à l'issue des élections municipales de 2026
💶
Finances & Budget
1 délibération
2025
Participation financière à l'école privée Saint-Pierre de Baden - Année 2024-2025
WEB
megalis:2025:20472:2025-07-01
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