Conseil municipal du 2025-05-20

Baden 20 mai 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - INFO_CM_19_05_2025 - 66_2025 Dénomination de voies - Rue du château de Kergonano - Chemin du moulin - Route dAuray - Chemin du Mané - Rue de - 65_2025 Rapport triennal 2021 2024 relatif à lartificialisation des sols de la Commune de Baden - 64__2025 Contrat de mandat de maîtrise douvrage avec Morbihan Energies pour la réalisation dinstallations photovoltaïque - 63_2025 Convention avec le Conseil départemental du Morbihan pour lentretien de la voie verte sur la RD 101 - 62_2025 Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Convention de gestion en flux de réservation des logements sociaux au ti - 61_2025 Convention de mise à disposition de terrain à la SPL GOLFE ENERGIES RENOUVELABLES pour la réalisation de la chau - 60__2025 Approbation de la convention de délégation de service public pour la création dun réseau de chaleur biomasse et - 67_2025 Cession dun terrain communal à titre onéreux au profit de Monsieur Stéphane GILBERT Route de Penmern

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
60

60__2025 Approbation de la convention de délégation de service public pour la création dun réseau de chaleur biomasse et lexploitation des réseaux de production, de distribution, et de livraison déner

62

62_2025 Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Convention de gestion en flux de réservation des logements sociaux au titre des collectivités locales

63

63_2025 Convention avec le Conseil départemental du Morbihan pour lentretien de la voie verte sur la RD 101

64

64__2025 Contrat de mandat de maîtrise douvrage avec Morbihan Energies pour la réalisation dinstallations photovoltaïques Maison dassistantes maternelles et pôle sportif

65

65_2025 Rapport triennal 2021 2024 relatif à lartificialisation des sols de la Commune de Baden

66

66_2025 Dénomination de voies — Rue du château de Kergonano - Chemin du moulin - Route dAuray - Chemin du Mané - Rue de Saint-Julien - Rue Parc Melez - Rue Marie-Anne Le Guénédal

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
61

61_2025 Convention de mise à disposition de terrain à la SPL GOLFE ENERGIES RENOUVELABLES pour la réalisation de la chaufferie bois du réseau de chaleur

67

67_2025 Cession dun terrain communal à titre onéreux au profit de Monsieur Stéphane GILBERT Route de Penmern

📄 Autres decisions 1 délibération
19

INFO_CM_19_05_2025

WEB megalis:2025:20472:2025-05-20
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