8 avril 2025

28_2025 Compte de gestion — Exercice 2024 - Budget Commune

30_2025 Budget commune — Affectation des résultats

31 2025 Fiscalité locale — Taux dimposition - Année 2025

31_2025 Fiscalité locale — Taux dimposition - Année 2025

33__2025 Compte de gestion — Exercice 2024 - Budget des Mouillages

35 2025 Budget des Mouillages — Affectation des résultats

37_2025 Subvention aux associations de Baden - Année 2025

38_2025 Subvention aux associations exterieures - Année 2025

39_2025 Participation communal aux activités de l'école Joseph Le Brix - Année 2025

40_2025 Contrat d'association — Ecole Saint-Pierre - Année 2025

41_2025 Participation communale aux activités de l'école Saint-Pierre - Année 2025

42_2025 Allocation fournitures scolaires - École Saint-Pierre - Année 2025

43_2025 Forfait scolaire communal — École Diwan An Alré - Année 2025

44_2025 Subventions aux établissements denseignement exterieurs - Année 2025

45_2025 Semaine du Golfe du Morbihan 2025 6 Convention de partenariat avec l'association " La Semaine du Golfe du Morbihan"

47_2025 Création d'une commission de délégation de service public - Élection des membres titulaires et suppléants

48_2025 Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs (PPGD) de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération - Avis sur le projet 2025-2030

49_2025 Adoption d'une charte informatique

50_2025 Personnel communal — Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan

Info cm 07 04 2025

46_2025 Dépénalisation du stationnement payant - Modification du barême tarifaire