Conseil municipal du 2025-04-08
21
délibérations
15
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
28_2025 Compte de gestion — Exercice 2024 - Budget Commune
30_2025 Budget commune — Affectation des résultats
31__2025 Fiscalité locale — Taux d'imposition - Année 2025
31_2025 Fiscalité locale — Taux d'imposition - Année 2025
33__2025 Compte de gestion — Exercice 2024 - Budget des Mouillages
35___2025 Budget des Mouillages — Affectation des résultats
37_2025 Subvention aux associations de Baden - Année 2025
38_2025 Subvention aux associations exterieures - Année 2025
39_2025 Participation communal aux activités de l'école Joseph Le Brix - Année 2025
40_2025 Contrat d'association — Ecole Saint-Pierre - Année 2025
41_2025 Participation communale aux activités de l'école Saint-Pierre - Année 2025
42_2025 Allocation fournitures scolaires - École Saint-Pierre - Année 2025
43_2025 Forfait scolaire communal — École Diwan An Alré - Année 2025
44_2025 Subventions aux établissements d'enseignement exterieurs - Année 2025
45_2025 Semaine du Golfe du Morbihan 2025 6 Convention de partenariat avec l'association " La Semaine du Golfe du Morbihan"
47_2025 Création d'une commission de délégation de service public - Élection des membres titulaires et suppléants
48_2025 Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPGD) de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération - Avis sur le projet 2025-2030
49_2025 Adoption d'une charte informatique
50_2025 Personnel communal — Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion du Morbihan
info cm 07_04_2025
46_2025 Dépénalisation du stationnement payant - Modification du barême tarifaire
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