CM

24 février 2025

Baden 20 délibérations

20

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (20)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Convention Morbihan Energies — enfouissement réseau télécom - rue de Trévras

2025

Convention Orange — enfouissement réseau télécom - rue de Trévras

2025

Convention Morbihan Energies — rénovation éclairage public - rue de Trévras

2025

Convention Morbihan Energies — enfouissement réseau électricité - rue de Trévras

2025

Acquisition de la parcelle AC 691 située rue de Pen en Toul

2025

Acquisition à titre gracieux de la parcelle AC 626 située rue du Presbytère

2025

Rapport triennal sur lartificialisation des sols de la commune

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Admission en non — valeur - budget principal

2025

Mise en place navette estivale — gratuité et convention de financement 2025

2025

Refacturation des prestations de nettoyage des toilettes du port

2025

Subvention aux associations 2025

2025

Subvention exceptionnelle à la protection civile pour Mayotte

Autres decisions 2 délibérations
2025

Convention 2025 Semaine du Golfe

2025

Compte — rendu des décisions du Maire

Environnement 2 délibérations
2025

GMVA Avenant à la convention de gestion des eaux pluviales urbaines

2025

Définition des zones daccélération des énergies renouvelables - projets thermiques

Social & Santé 1 délibération
2025

GMVA — Plan partenarial de gestion de la demande de logement social PPGD - avis sur le projet 2025-2030

Administration 1 délibération
2025

Modification des délégations du Conseil municipal au Maire

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Attribution AOT pour lexploitation d'une activité de restauration rapide sur le port

Ressources humaines 1 délibération
2025

Autorisation de recrutement dagents non titulaires compte-tenu de laccroissement temporaire ou saisonnier d'activité

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