Conseil municipal du 2025-02-24

Baden 24 février 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Convention 2025 Semaine du Golfe - Convention Morbihan Energies - enfouissement réseau télécom - rue de Trévras - Convention Orange - enfouissement réseau télécom - rue de Trévras - GMVA - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social PPGD - avis sur le projet 2025-2030 - GMVA Avenant à la convention de gestion des eaux pluviales urbaines - Modification des délégations du Conseil municipal au Maire - Convention Morbihan Energies - rénovation éclairage public - rue de Trévras - Convention Morbihan Energies - enfouissement réseau électricité - rue de Trévras - Compte-rendu des décisions du Maire - Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables - projets thermiques - Acquisition de la parcelle AC 691 située rue de Pen en Toul - Acquisition à titre gracieux de la parcelle AC 626 située rue du Presbytère - Attribution AOT pour l'exploitation d'une activité de restauration rapide sur le port - Rapport triennal sur l'artificialisation des sols de la commune - Autorisation de recrutement d'agents non titulaires compte-tenu de l'accroissement temporaire ou saisonnier d'activité - Admission en non-valeur - budget principal - Mise en place navette estivale - gratuité et convention de financement 2025 - Refacturation des prestations de nettoyage des toilettes du port - Subvention aux associations 2025 - Subvention exceptionnelle à la protection civile pour Mayotte

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Convention Morbihan Energies — enfouissement réseau télécom - rue de Trévras

2025

Convention Orange — enfouissement réseau télécom - rue de Trévras

2025

Convention Morbihan Energies — rénovation éclairage public - rue de Trévras

2025

Convention Morbihan Energies — enfouissement réseau électricité - rue de Trévras

2025

Acquisition de la parcelle AC 691 située rue de Pen en Toul

2025

Acquisition à titre gracieux de la parcelle AC 626 située rue du Presbytère

2025

Rapport triennal sur l'artificialisation des sols de la commune

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Admission en non — valeur - budget principal

2025

Mise en place navette estivale — gratuité et convention de financement 2025

2025

Refacturation des prestations de nettoyage des toilettes du port

2025

Subvention aux associations 2025

2025

Subvention exceptionnelle à la protection civile pour Mayotte

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Convention 2025 Semaine du Golfe

2025

Compte — rendu des décisions du Maire

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

GMVA Avenant à la convention de gestion des eaux pluviales urbaines

2025

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables - projets thermiques

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

GMVA — Plan partenarial de gestion de la demande de logement social PPGD - avis sur le projet 2025-2030

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Modification des délégations du Conseil municipal au Maire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Attribution AOT pour l'exploitation d'une activité de restauration rapide sur le port

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Autorisation de recrutement d'agents non titulaires compte-tenu de l'accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

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