Conseil municipal du 2025-02-03

Baden 3 février 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Environnement

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 19_2025 Avenant n°1 à la convention de gestion des eaux pluviales urbaines entre la Commune de Baden et Golfe du Morbiha - 20_2025 Personnel communal Création dun emploi dadjoint administratif Suppression dun emploi dadjoint administratif pr - 19_2025 Avenant n°1 à la convention de gestion des eaux pluviales urbaines entre la Commune de Baden et Golfe du Morbiha - 18_2025 Convention pour la mise à disposition de composteurs partagés avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération - 17_2025 Autorisation de dépôt dun dossier de permis de construire Construction dun pôle sportif Rue de Kergonano - 16_2025 Cession dun terrain communal à titre onéreux au profit de la SCI CAPELLA représentée par M. et Mme LEVACHER Imp - 15_2025 Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies Rénovation éclairage public Complexe sporti - 14_2025 Domicile partagé Versement de la subvention à Morbihan Habitat Abrogation de la délibération du Conseil munici - 13_2025 Participation au budget du Centre communal daction sociale Année 2025 - INFO_03_02_2025 - 12_2025 Débat dorientations budgétaire 2025 - 21_2025 Personnel communal Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale - 11_2025 Installation d'un nouveau conseiller municipal - 10_2025 Installation d'un nouveau conseiller municipal

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

🌱 Environnement 5 délibérations
10

10_2025 Installation d'un nouveau conseiller municipal

11

11_2025 Installation d'un nouveau conseiller municipal

18

19_2025 Avenant n°1 à la convention de gestion des eaux pluviales urbaines entre la Commune de Baden et Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

18

18_2025 Convention pour la mise à disposition de composteurs partagés avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

19

19_2025 Avenant n°1 à la convention de gestion des eaux pluviales urbaines entre la Commune de Baden et Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

💶 Finances & Budget 4 délibérations
12

12_2025 Débat dorientations budgétaire 2025

13

13_2025 Participation au budget du Centre communal daction sociale Année 2025

14

14_2025 Domicile partagé Versement de la subvention à Morbihan Habitat Abrogation de la délibération du Conseil municipal n°1472021

15

15_2025 Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies Rénovation éclairage public Complexe sportif de Toulbroche

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20

20_2025 Personnel communal Création dun emploi dadjoint administratif Suppression dun emploi dadjoint administratif principal de 1ère classe

21

21_2025 Personnel communal Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale

📄 Autres decisions 1 délibération
3

INFO_03_02_2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
16

16_2025 Cession dun terrain communal à titre onéreux au profit de la SCI CAPELLA représentée par M. et Mme LEVACHER Impasse Plahoven

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
17

17_2025 Autorisation de dépôt dun dossier de permis de construire Construction dun pôle sportif Rue de Kergonano

WEB megalis:2025:20472:2025-02-03
Ouvrir →

📬 Suivre Baden

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.