3 février 2025
14
délibérations
5
Environnement
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
10_2025 Installation d'un nouveau conseiller municipal
11_2025 Installation d'un nouveau conseiller municipal
19_2025 Avenant n°1 à la convention de gestion des eaux pluviales urbaines entre la Commune de Baden et Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
18_2025 Convention pour la mise à disposition de composteurs partagés avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
19_2025 Avenant n°1 à la convention de gestion des eaux pluviales urbaines entre la Commune de Baden et Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
12_2025 Débat d'orientations budgétaire 2025
13_2025 Participation au budget du Centre communal daction sociale Année 2025
14_2025 Domicile partagé Versement de la subvention à Morbihan Habitat Abrogation de la délibération du Conseil municipal n°1472021
15_2025 Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies Rénovation éclairage public Complexe sportif de Toulbroche
20_2025 Personnel communal Création d'un emploi dadjoint administratif Suppression d'un emploi dadjoint administratif principal de 1ère classe
21_2025 Personnel communal Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Info 03 02 2025
16_2025 Cession d'un terrain communal à titre onéreux au profit de la SCI CAPELLA représentée par M. et Mme LEVACHER Impasse Plahoven
17_2025 Autorisation de dépôt d'un dossier de permis de construire Construction d'un pôle sportif Rue de Kergonano
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