3 avril 2024
28
délibérations
12
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (28)
15_2024 Compte de gestion Exercice 2023 Budget Commune
16_2024 Compte administratif Exercice 2023 Budget Commune
17_2024 Budget commune — Affectation des résultats
18_2024 Fiscalité locale — Taux dimposition année 2024
19_2024 Budget Primitif 2024 - Commune
20_2024 Compte de gestion Exercice 2023 Budget des mouillages
21_2024 Compte administratif Exercice 2023 Budget des mouillages
22_2024 Budget des mouillages — Affectation des résultats
23_2024 Budget Primitif 2024 — Service des mouillages
24_2024 Subventions aux associations de Baden - Année 2024
25_2024 Subventions aux associations extérieures - Année 2024
26_2024 Subventions aux établissements denseignement scolaire extérieurs - Année 2024
27_2024
33_2024 Ecole Joseph LE BRIX Modification des heures dentrée et de sortie
34_2024 Convention de prestations de services entre la Commune de BADEN et lADAPEI du Morbihan pour la confection et la livraison de repas
37_2024 Avenant n°1 à la convention de prestation à titre gratuit pour le lancement d'un appel à projets multisites avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération
42_2024 Dénomination de voie Rue de Mané Kercadio
35_2024 Concours de maîtrise duvre pour la construction d'un équipement structurant Phase 2
38_2024 Application du droit des sols Evolution de la convention entre Golfe du Morbihan Vannes Agglomération et la Commune de BADEN
39_2024 Autorisation de dépôt d'un dossier de permis daménager Aménagement du site mégalithique du dolmen de la Grotte Toulvern
29_2024 Participation communale aux activités de l'école Saint-Pierre - Année 2024
30_2024 Allocation fournitures scolaires - Ecole Saint-Pierre - Année 2024
31_2024 Personnel communal Instauration d'un forfait « mobilités durables »
32_2024 Personnel communal Création d'un emploi dadjoint administratif Suppression d'un emploi dattaché territorial
40_2024 Cession d'un terrain communal à titre onéreux au profit de la SCI BACELVY 01 Hameau du Célino
41_2024 Echange foncier avec Monsieur ROBERT Philippe Impasse Plahoven
28_2024 Contrat d'association — Ecole Saint-Pierre - Année 2024
36_2024 Définition des zones dédiées à laccélération des énergies renouvelables (ENR)
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