Conseil municipal du 2024-04-03

Baden 3 avril 2024 28 délibérations
Document source

28

délibérations

12

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

28 délibérations - 42_2024 Dénomination de voie Rue de Mané Kercadio - 41_2024 Echange foncier avec Monsieur ROBERT Philippe Impasse Plahoven - 40_2024 Cession dun terrain communal à titre onéreux au profit de la SCI BACELVY 01 Hameau du Célino - 39_2024 Autorisation de dépôt dun dossier de permis daménager Aménagement du site mégalithique du dolmen de la Grotte - 38_2024 Application du droit des sols Evolution de la convention entre Golfe du Morbihan Vannes Agglomération et la Com - 33_2024 Ecole Joseph LE BRIX Modification des heures dentrée et de sortie - 32_2024 Personnel communal Création dun emploi dadjoint administratif Suppression dun emploi dattaché territorial - 31_2024 Personnel communal Instauration dun forfait « mobilités durables » - 30_2024 Allocation fournitures scolaires - Ecole Saint-Pierre - Année 2024 - 29_2024 Participation communale aux activités de lécole Saint-Pierre - Année 2024 - 28_2024 Contrat dassociation - Ecole Saint-Pierre - Année 2024 - 27_2024 - 37_2024 Avenant n°1 à la convention de prestation à titre gratuit pour le lancement dun appel à projets multisites avec - 26_2024 Subventions aux établissements denseignement scolaire extérieurs - Année 2024 - 36_2024 Définition des zones dédiées à laccélération des énergies renouvelables (ENR) - 23_2024 Budget Primitif 2024 - Service des mouillages - 22_2024 Budget des mouillages - Affectation des résultats - 21_2024 Compte administratif Exercice 2023 Budget des mouillages - 20_2024 Compte de gestion Exercice 2023 Budget des mouillages - 25_2024 Subventions aux associations extérieures - Année 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
15

15_2024 Compte de gestion Exercice 2023 Budget Commune

16

16_2024 Compte administratif Exercice 2023 Budget Commune

17

17_2024 Budget commune — Affectation des résultats

18

18_2024 Fiscalité locale — Taux dimposition année 2024

19

19_2024 Budget Primitif 2024 - Commune

20

20_2024 Compte de gestion Exercice 2023 Budget des mouillages

21

21_2024 Compte administratif Exercice 2023 Budget des mouillages

22

22_2024 Budget des mouillages — Affectation des résultats

23

23_2024 Budget Primitif 2024 — Service des mouillages

24

24_2024 Subventions aux associations de Baden - Année 2024

25

25_2024 Subventions aux associations extérieures - Année 2024

26

26_2024 Subventions aux établissements denseignement scolaire extérieurs - Année 2024

📄 Autres decisions 5 délibérations
27

27_2024

33

33_2024 Ecole Joseph LE BRIX Modification des heures dentrée et de sortie

34

34_2024 Convention de prestations de services entre la Commune de BADEN et lADAPEI du Morbihan pour la confection et la livraison de repas

37

37_2024 Avenant n°1 à la convention de prestation à titre gratuit pour le lancement dun appel à projets multisites avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

42

42_2024 Dénomination de voie Rue de Mané Kercadio

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
35

35_2024 Concours de maîtrise duvre pour la construction dun équipement structurant Phase 2

38

38_2024 Application du droit des sols Evolution de la convention entre Golfe du Morbihan Vannes Agglomération et la Commune de BADEN

39

39_2024 Autorisation de dépôt dun dossier de permis daménager Aménagement du site mégalithique du dolmen de la Grotte Toulvern

🎓 Éducation 2 délibérations
29

29_2024 Participation communale aux activités de lécole Saint-Pierre - Année 2024

30

30_2024 Allocation fournitures scolaires - Ecole Saint-Pierre - Année 2024

👥 Ressources humaines 2 délibérations
31

31_2024 Personnel communal Instauration dun forfait « mobilités durables »

32

32_2024 Personnel communal Création dun emploi dadjoint administratif Suppression dun emploi dattaché territorial

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
40

40_2024 Cession dun terrain communal à titre onéreux au profit de la SCI BACELVY 01 Hameau du Célino

41

41_2024 Echange foncier avec Monsieur ROBERT Philippe Impasse Plahoven

🤝 Vie associative 1 délibération
28

28_2024 Contrat dassociation — Ecole Saint-Pierre - Année 2024

🌱 Environnement 1 délibération
36

36_2024 Définition des zones dédiées à laccélération des énergies renouvelables (ENR)

WEB megalis:2024:20472:2024-04-03
Ouvrir →

📬 Suivre Baden

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.