26 mars 2024
15
délibérations
7
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Budget port Budget primitif 2024
CFU budget port 2023
CFU budget principal 2023
Budget port affectation du résultat
Budget 2024 budget principal
Budget principal affectation du résultat
Taux dimposition 2024
Acquisition à titre gracieux d'une emprise de 341m² et cession à titre gracieux d'une mprise de 100m² sur le domaine public préalablement declassé au 6-8 rue du Verger
Déclassement partiel par anticipation du domaine public communal d'une emprise de 100m² au 6-8 rue du Verger
Attribution AOT domaine public pour exploitation restauration rapide sur le port
Mise à jour tableau des emplois
Prime exceptionnelle de pouvoir dachat
GMVA Convention instruction ADS et demandes denseignes
Modification simplifiée n°1 du PLU
Convention avec l'association EGEE pour réalisation du PCS
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