CM
8 février 2022
Baden
6 délibérations
6
délibérations
2
Finances & Budget
1
Administration
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Finances & Budget
2 délibérations
10
10_2022 Participation au budget du Centre communal d'action sociale – Année 2022
11
11_2022 Admissions en non — valeur – Budget principal
Administration
1 délibération
7
7_2022 Indemnités de fonction au Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués
Ressources humaines
1 délibération
7
07 02 2022 informations au CM du 07 02 2022
Urbanisme & Travaux
1 délibération
15
15_2022 Autorisation de dépôt d'un permis de démolir pour deux bâtiments – Rue des Frères Le Guénédal
Culture & Patrimoine
1 délibération
16
16_2022 Acceptation d'une donation de terrain au lieu-dit Le Roméno – Parcelle ZC 114
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