Conseil municipal du 2024-05-29
12
délibérations
4
Environnement
3
Autres decisions
1
International
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Acquisition des parcelles G 1343 — 1344 - 1345 - 1346 - 1347
GMVA Convention de groupement de coordination lutte contre les déchets abandonnés
Acquisition des parcelles AC144 et AC145
Acquisition à titra gracieux des parcelles AC952 et AC953
Compte — rendu des décisions du Maire
Charte de partenariat rattachée à la convention territoriale globale
Mise en place navette estivale 2024
GMVA — Convention fixant modalités de coopération pour instruction et contrôle des autorisations de changement d'usage et de numéros d'enregistrement des meublés de tourisme
GMVA — Convention de mise à disposition du service declaloc pour la déclaration des meublés de tourisme et chambres d'hôtes
Suppression numéro SIRET de l'école publique
Budget principal — admission en non-valeur
Convention terrain de tennis 2024
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