29 mai 2024
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
1
International
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Acquisition des parcelles G 1343 — 1344 - 1345 - 1346 - 1347
Acquisition des parcelles AC144 et AC145
Acquisition à titra gracieux des parcelles AC952 et AC953
Convention terrain de tennis 2024
Compte — rendu des décisions du Maire
Charte de partenariat rattachée à la convention territoriale globale
Mise en place navette estivale 2024
GMVA — Convention fixant modalités de coopération pour instruction et contrôle des autorisations de changement dusage et de numéros denregistrement des meublés de tourisme
GMVA — Convention de mise à disposition du service declaloc pour la déclaration des meublés de tourisme et chambres dhôtes
GMVA Convention de groupement de coordination lutte contre les déchets abandonnés
Suppression numéro SIRET de l'école publique
Budget principal — admission en non-valeur
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