3 avril 2024

15_2024 Compte de gestion Exercice 2023 Budget Commune

16_2024 Compte administratif Exercice 2023 Budget Commune

17_2024 Budget commune — Affectation des résultats

18_2024 Fiscalité locale — Taux dimposition année 2024

19_2024 Budget Primitif 2024 - Commune

20_2024 Compte de gestion Exercice 2023 Budget des mouillages

21_2024 Compte administratif Exercice 2023 Budget des mouillages

22_2024 Budget des mouillages — Affectation des résultats

23_2024 Budget Primitif 2024 — Service des mouillages

24_2024 Subventions aux associations de Baden - Année 2024

25_2024 Subventions aux associations extérieures - Année 2024

26_2024 Subventions aux établissements denseignement scolaire extérieurs - Année 2024

27_2024

33_2024 Ecole Joseph LE BRIX Modification des heures dentrée et de sortie

34_2024 Convention de prestations de services entre la Commune de BADEN et lADAPEI du Morbihan pour la confection et la livraison de repas

37_2024 Avenant n°1 à la convention de prestation à titre gratuit pour le lancement d'un appel à projets multisites avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération

38_2024 Application du droit des sols Evolution de la convention entre Golfe du Morbihan Vannes Agglomération et la Commune de BADEN

42_2024 Dénomination de voie Rue de Mané Kercadio

35_2024 Concours de maîtrise duvre pour la construction d'un équipement structurant Phase 2

39_2024 Autorisation de dépôt d'un dossier de permis daménager Aménagement du site mégalithique du dolmen de la Grotte Toulvern

41_2024 Echange foncier avec Monsieur ROBERT Philippe Impasse Plahoven

29_2024 Participation communale aux activités de l'école Saint-Pierre - Année 2024

30_2024 Allocation fournitures scolaires - Ecole Saint-Pierre - Année 2024

36_2024 Définition des zones dédiées à laccélération des énergies renouvelables (ENR)

40_2024 Cession d'un terrain communal à titre onéreux au profit de la SCI BACELVY 01 Hameau du Célino

28_2024 Contrat d'association — Ecole Saint-Pierre - Année 2024

31_2024 Personnel communal Instauration d'un forfait « mobilités durables »

32_2024 Personnel communal Création d'un emploi dadjoint administratif Suppression d'un emploi dattaché territorial