Conseil municipal du 2024-03-20

Baden 20 mars 2024 10 délibérations
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10

délibérations

6

Autres decisions

2

Sport

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - info CM 19__03__2024 - 14__2024 Tirage au sort des jurés dassises - 13__2024 Autorisation de dépôt d'un dossier de déclaration préalable de travaux - Pose de gouttières et raccordement sur - 12__2024 Autorisation de dépôt d'un dossier de déclaration préalable de travaux - Arrachage de haie et pose de clôture a - 11__2024 Approbation de la révision du PLU - info CM 19_03_2024 - 14_2024 Tirage au sort des jurés dassises - 13_2024 Autorisation de dépôt d'un dossier de déclaration préalable de travaux - Pose de gouttières et raccordement sur - 12_2024 Autorisation de dépôt d'un dossier de déclaration préalable de travaux - Arrachage de haie et pose de clôture au - 11_2024 Approbation de la révision du PLU

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 6 délibérations
11

11__2024 Approbation de la révision du PLU

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11_2024 Approbation de la révision du PLU

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14__2024 Tirage au sort des jurés dassises

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14_2024 Tirage au sort des jurés dassises

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info CM 19__03__2024

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info CM 19_03_2024

Sport 2 délibérations
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12__2024 Autorisation de dépôt d'un dossier de déclaration préalable de travaux - Arrachage de haie et pose de clôture au niveau du terrain de football d'entraînement - Rue de la Lande

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12_2024 Autorisation de dépôt d'un dossier de déclaration préalable de travaux - Arrachage de haie et pose de clôture au niveau du terrain de football d'entraînement - Rue de la Lande

🌱 Environnement 2 délibérations
13

13__2024 Autorisation de dépôt d'un dossier de déclaration préalable de travaux - Pose de gouttières et raccordement sur le réseau d'eaux pluviales - Chapelle de Penmern

13

13_2024 Autorisation de dépôt d'un dossier de déclaration préalable de travaux - Pose de gouttières et raccordement sur le réseau d'eaux pluviales - Chapelle de Penmern

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