Conseil municipal du 2026-01-27

Baden 27 janvier 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - 22D_2026 Personnel Communal - Avancements de grade - 21D_2026 Autorisation de dépôt dun dossier de déclaration préalable de travaux Abattage d'arbres dans le cadre des trav - 20D_2026 Dénomination de voies Square du Presbytère Impasse du Puits Impasse du Verger Rue de Kerilio - 19D_2026 Rétrocession et classement dans le domaine public communal des voies et des espaces communs du lotissement du H - 18D_2026 Acquisition à titre gracieux de la parcelle AB 730 appartenant Monsieur Erwan Le Fraillec dans le cadre d'un al - 17D_2026 Acquisition a titre onéreux de parcelles appartenant aux Consorts Guillemot pour la réalisation d'une piste cyc - 16D_2026 Gestion des eaux pluviales urbaines - Convention avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA) - 15D_2026 Construction de cinq logements Opération ancien presbytère Rue du Poulfanc - Garantie demprunt à loffice publ - 12D_2026 Création dune autorisation de programme « Pôle sportif » - Répartition des crédits de paiement - 11D_2026 Participation au budget du Centre communal daction sociale Année 2026 - 10D_2026 Débat et rapport sur les orientations budgétaires 2026 - 09D_2026 Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget annexe des mou - INF_ODJ_26_01_2026 - 14D_2026 Aménagement de trois logements Opération ancien presbytère Rue du Poulfanc - Garantie demprunt à loffice publ - 13D_2026 Marché dAppel dOffres Attribution pour la construction du Pôle sportif de Kergonano - 08D_2026 Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget principal 2026

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
8

08D_2026 Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget principal 2026 Retrait de la délibération n°134_2025

9

09D_2026 Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement avant le vote du budget annexe des mouillages 2026 Retrait de la délibération n°135_2025

10

10D_2026 Débat et rapport sur les orientations budgétaires 2026

11

11D_2026 Participation au budget du Centre communal daction sociale Année 2026

12

12D_2026 Création dune autorisation de programme « Pôle sportif » - Répartition des crédits de paiement

14

14D_2026 Aménagement de trois logements Opération ancien presbytère Rue du Poulfanc - Garantie demprunt à loffice public de lhabitat du Morbihan Morbihan habitat

15

15D_2026 Construction de cinq logements Opération ancien presbytère Rue du Poulfanc - Garantie demprunt à loffice public de lhabitat du Morbihan Morbihan Habitat

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
13

13D_2026 Marché dAppel dOffres Attribution pour la construction du Pôle sportif de Kergonano

17

17D_2026 Acquisition a titre onéreux de parcelles appartenant aux Consorts Guillemot pour la réalisation d'une piste cyclable à Keryonvarch

18

18D_2026 Acquisition à titre gracieux de la parcelle AB 730 appartenant Monsieur Erwan Le Fraillec dans le cadre d'un alignement - Rue de la Fontaine

20

20D_2026 Dénomination de voies Square du Presbytère Impasse du Puits Impasse du Verger Rue de Kerilio

21

21D_2026 Autorisation de dépôt dun dossier de déclaration préalable de travaux Abattage d'arbres dans le cadre des travaux du giratoire de Tourlarec

📄 Autres decisions 1 délibération

INF_ODJ_26_01_2026

🌱 Environnement 1 délibération
16

16D_2026 Gestion des eaux pluviales urbaines - Convention avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
19

19D_2026 Rétrocession et classement dans le domaine public communal des voies et des espaces communs du lotissement du Hameau de Bréafort Rue de Liamm

👥 Ressources humaines 1 délibération
22

22D_2026 Personnel Communal — Avancements de grade

WEB scdl:21560008100081:2026-01-27
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