CM

26 février 2024

Baden 11 délibérations

11

délibérations

7

Autres decisions

2

Environnement

1

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Compte — rendu des décisions du Maire

2024

Transfert de la compétence à caractère optionnel : infrastructures de charge pour les véhicules électriques et hybrides à Morbihan Energies

2024

Convention Morbihan Energies — occupation domaine public pour linstallation d'une borne de recharge véhicules électriques

2024

Convention Morbihan Energies — rénovation éclairage public - impasse Ostrea

2024

Convention Morbihan Energies — remplacement luminaires boules - rue des Tennis

2024

Avenant à la convention territoriale globale

2024

Refacturation des prestations de nettoyage des toilettes publiques du port 2024

Environnement 2 délibérations
2024

Convention Orange — enfouissement réseaux telecom - impasse Ostrea

2024

Convention Morbihan Energies — enfouissement réseaux telecom - impasse Ostrea

Sécurité 1 délibération
2024

Modification du reglement d'exploitation et de police des plans deau

Finances & Budget 1 délibération
2024

Subventions aux associations 2024

📬 Suivre Baden

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.