Conseil municipal du 2024-02-26

Baden 26 février 2024 11 délibérations
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11

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Sécurité

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Compte-rendu des décisions du Maire - Transfert de la compétence à caractère optionnel : infrastructures de charge pour les véhicules électriques et hybrides - Convention Morbihan Energies - occupation domaine public pour l'installation d'une borne de recharge véhicules électriqu - Convention Orange - enfouissement réseaux telecom - impasse Ostrea - Convention Morbihan Energies - enfouissement réseaux telecom - impasse Ostrea - Convention Morbihan Energies - rénovation éclairage public - impasse Ostrea - Convention Morbihan Energies - remplacement luminaires boules - rue des Tennis - Modification du reglement d'exploitation et de police des plans d'eau - Avenant à la convention territoriale globale - Subventions aux associations 2024 - Refacturation des prestations de nettoyage des toilettes publiques du port 2024

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Compte — rendu des décisions du Maire

2024

Transfert de la compétence à caractère optionnel : infrastructures de charge pour les véhicules électriques et hybrides à Morbihan Energies

2024

Convention Morbihan Energies — occupation domaine public pour l'installation d'une borne de recharge véhicules électriques

2024

Convention Morbihan Energies — rénovation éclairage public - impasse Ostrea

2024

Convention Morbihan Energies — remplacement luminaires boules - rue des Tennis

2024

Avenant à la convention territoriale globale

2024

Refacturation des prestations de nettoyage des toilettes publiques du port 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Convention Orange — enfouissement réseaux telecom - impasse Ostrea

2024

Convention Morbihan Energies — enfouissement réseaux telecom - impasse Ostrea

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Modification du reglement d'exploitation et de police des plans d'eau

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Subventions aux associations 2024

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