CM

25 novembre 2025

Bais 18 délibérations

18

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

Signature de la convention dAMO avec le Syndicat d'urbanisme du pays de Vitré pour l'aménagement de la rue des Tisserands

25

Institution d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de lartisanat de proximité et mise en oeuvre du droit de préemption commercial

25

Attribution du marché des assurances Protection juridique

25

Attribution du marché pour la construction du Skatepark

25

Attribution du marché des assurances Dommage aux biens

Finances & Budget 5 délibérations
25

S'ollicitation d'une subvention du Département pour la construction d'un Skatepark

25

Budget principal — Décision modificative n°4

25

Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

25

Clôture du budget annexe du lotissement La clef des champs

25

Budget annexe du lotissement La clef des champs - Décision modificative n°1

Ressources humaines 3 délibérations
25

Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG dIlle-et-Vilaine

25

Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité

25

Adhésion au service commun Systèmes dinformation

Administration 2 délibérations
25

Compte — rendu des décisions prises dans le c'adre des délégations accordées au Maire

25

Approbation du procès — verbal du 23 septembre 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

C'onclusions de l'enquête publique relative au déclassement puis à l'alinéation de la voie communale n°103 au l'ieu-d'it les Bourgeons

25

C'onclusions de l'enquête publique relative à la cession de plusieurs chemins ruraux

Environnement 1 délibération
25

Signature de la convention relative au classement des archives communales avec le Département dIlle-et-Vilaine

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