Conseil municipal du 2025-03-04

Bais 4 mars 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Lotissement Les Pommettes - cession du lot N°20 - Vote des Taux des impôts directs locaux - Renouvellement de la convention RASED - Réhabilitation d'un bâtiment en boucherie - Modification n°1 - Budget Lotissement Les Pommettes - Vote du Compte Financier Unique 2024 (CFU) - Budget Lotissement La Clef des Champs - Vote du Compte Financier Unique 2024 (CFU) - Budget principal - Vote du Compte Financier Unique 2024 (CFU) - Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées au maire - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2025 - Désignation d'un secrétaire de séance - Cession de la parcelle ZP51 - village de Marcé

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

Vote des Taux des impôts directs locaux

25

Budget Lotissement Les Pommettes — Vote du Compte Financier Unique 2024 (CFU)

25

Budget Lotissement La Clef des Champs — Vote du Compte Financier Unique 2024 (CFU)

25

Budget principal — Vote du Compte Financier Unique 2024 (CFU)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

Lotissement Les Pommettes — cession du lot N°20

25

Cession de la parcelle ZP51 — village de Marcé

📄 Autres decisions 2 délibérations
25

Renouvellement de la convention RASED

25

Désignation d'un secrétaire de séance

🏛️ Administration 2 délibérations
25

Compte — rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées au maire

25

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 janvier 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Réhabilitation d'un bâtiment en boucherie - Modification n°1

WEB megalis:2025:19147:2025-03-04
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