CM

4 mars 2025

Bais 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 4 délibérations
25

Vote des Taux des impôts directs locaux

25

Budget Lotissement Les Pommettes — Vote du Compte Financier Unique 2024 (CFU)

25

Budget Lotissement La Clef des Champs — Vote du Compte Financier Unique 2024 (CFU)

25

Budget principal — Vote du Compte Financier Unique 2024 (CFU)

Culture & Patrimoine 2 délibérations
25

Lotissement Les Pommettes — cession du lot N°20

25

Cession de la parcelle ZP51 — village de Marcé

Autres decisions 2 délibérations
25

Renouvellement de la convention RASED

25

Désignation d'un secrétaire de séance

Administration 2 délibérations
25

Compte — rendu des décisions prises dans le c'adre des délégations accordées au maire

25

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 janvier 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Réhabilitation d'un bâtiment en boucherie - Modification n°1

📬 Suivre Bais

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.