Conseil municipal du 2025-01-30

Bais 30 janvier 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Administration

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Modification de la durée hebdomadaire d'un poste - Lotissement Les Pommettes - Cession du lot n°11 - Lotissement Les Pommettes - Cession du lot n°15 - Lotissement Les Pommettes - Cession du lot n°8 - Contrat de mise à disposition du poste de chargé de coopération CTG du secteur Sud - Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées au maire - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2024 - Désignation d'un secrétaire de séance - Skate Park - Avant-Projet définitif (APD) - Skate Park - subventions DETR et DSIL - Bilan du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols

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Délibérations (11)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
25

Lotissement Les Pommettes — Cession du lot n°11

25

Lotissement Les Pommettes — Cession du lot n°15

25

Lotissement Les Pommettes — Cession du lot n°8

🏛️ Administration 2 délibérations
25

Compte — rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées au maire

25

Approbation du procès — verbal de la séance du 3 décembre 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
25

Skate Park — Avant-Projet définitif (APD)

25

Skate Park — subventions DETR et DSIL

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

Modification de la durée hebdomadaire d'un poste

🌍 International 1 délibération
25

Contrat de mise à disposition du poste de chargé de coopération CTG du secteur Sud

📄 Autres decisions 1 délibération
25

Désignation d'un secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Bilan du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols

WEB megalis:2025:19147:2025-01-30
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