CM

3 décembre 2024

Bais 14 délibérations

14

délibérations

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 5 délibérations
24

Bâtiment 40 rue des Tisserands — réfection de la couverture

24

Subvention Pêle Mêle Sports et L'oisirs

24

Décisions modificatives n°10 — Bâtiment 18 rue du Chanvre

24

Crétion d'une opération 86 — Décisions modificatives n°8 - Agencement de terrains - TTC

24

Création d'une opération 87 — Décisions modificatives n°9 - Bâtiment 40 rue des Tisserands - HT

Culture & Patrimoine 3 délibérations
24

Création de noms de rues pour la fibre optique

24

Lotissement les Pommettes — Cession du lot n°2

24

Incorporation de parcelles dans le domaine public

Administration 2 délibérations
24

Compte rendu des décisions prises dans le c'adre des délégations accordées au maire

24

Approbation du procès — verbal de la séance du 29 octobre 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Relais Petite Enfance — Avenant à la convention de fonctionnement

Environnement 1 délibération
24

Vitré Communauté — Réseau Arléane - Charte informatique

Ressources humaines 1 délibération
24

Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité

Autres decisions 1 délibération
24

Désignation d'un secrétaire de séance

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