Conseil municipal du 2024-12-03

Bais 3 décembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Administration

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Relais Petite Enfance - Avenant à la convention de fonctionnement - Vitré Communauté - Réseau Arléane - Charte informatique - Création de noms de rues pour la fibre optique - Lotissement les Pommettes - Cession du lot n°2 - Incorporation de parcelles dans le domaine public - Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité - Bâtiment 40 rue des Tisserands - réfection de la couverture - Subvention Pêle Mêle Sports et Loisirs - Décisions modificatives n°10 - Bâtiment 18 rue du Chanvre - Crétion d'une opération 86 - Décisions modificatives n°8 - Agencement de terrains - TTC - Création d'une opération 87 - Décisions modificatives n°9 - Bâtiment 40 rue des Tisserands - HT - Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées au maire - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2024 - Désignation d'un secrétaire de séance

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
24

Bâtiment 40 rue des Tisserands — réfection de la couverture

24

Subvention Pêle Mêle Sports et Loisirs

24

Décisions modificatives n°10 — Bâtiment 18 rue du Chanvre

24

Crétion d'une opération 86 — Décisions modificatives n°8 - Agencement de terrains - TTC

24

Création d'une opération 87 — Décisions modificatives n°9 - Bâtiment 40 rue des Tisserands - HT

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
24

Création de noms de rues pour la fibre optique

24

Lotissement les Pommettes — Cession du lot n°2

24

Incorporation de parcelles dans le domaine public

🏛️ Administration 2 délibérations
24

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées au maire

24

Approbation du procès — verbal de la séance du 29 octobre 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Relais Petite Enfance — Avenant à la convention de fonctionnement

🌱 Environnement 1 délibération
24

Vitré Communauté — Réseau Arléane - Charte informatique

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Désignation d'un secrétaire de séance

WEB megalis:2024:19147:2024-12-03
Ouvrir →

📬 Suivre Bais

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.