8 avril 2024
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances — Fixation des taux dimposition 2024
Subvention exceptionnelle à l'association JA Balazé - Foulées Balazéennes
Finances — Fixation du montant du loyer de la cellule commerciale du bâtiment A du projet de restructuration de lIlot Saint Martin
Finances — Fixation des taux dimposition 2024
Relais Petite Enfance Arc — en-Ciel - Convention de fonctionnement et de financement
Finances — Familles Rurales - ALSH - Convention tripartite - budget prévisionnel et subvention 2024
Finances — Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique "Le Plessis" de Châteaubourg pour l'année scolaire 2023-2024
Décisions du Maire
Finances — Subvention 2024 au CCAS
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