Conseil municipal du 2024-04-08

Balazé 8 avril 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

1

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Finances - Fixation des taux d'imposition 2024 - Finances - Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique "Le Plessis" de Châteaubourg pour l'année scola - Décisions du Maire - Subvention exceptionnelle à l'association JA Balazé - Foulées Balazéennes - Relais Petite Enfance Arc-en-Ciel - Convention de fonctionnement et de financement - Finances - Familles Rurales - ALSH - Convention tripartite - budget prévisionnel et subvention 2024 - Finances - Fixation du montant du loyer de la cellule commerciale du bâtiment A du projet de restructuration de l'Ilot S - Finances - Subvention 2024 au CCAS - Finances - Fixation des taux d'imposition 2024

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Finances — Fixation des taux d'imposition 2024

2024

Subvention exceptionnelle à l'association JA Balazé - Foulées Balazéennes

2024

Finances — Fixation du montant du loyer de la cellule commerciale du bâtiment A du projet de restructuration de l'Ilot Saint Martin

2024

Finances — Fixation des taux d'imposition 2024

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Relais Petite Enfance Arc — en-Ciel - Convention de fonctionnement et de financement

2024

Finances — Familles Rurales - ALSH - Convention tripartite - budget prévisionnel et subvention 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Finances — Participation aux frais de fonctionnement de l'école publique "Le Plessis" de Châteaubourg pour l'année scolaire 2023-2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Décisions du Maire

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Finances — Subvention 2024 au CCAS

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