7 janvier 2025
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autorisation signature convention groupement de commandes pour analyse juridique opportunité recours contre projet parc éolien
Autorisation signature convention utilisation missions facultatives du CDG56
Autorisation signature convention avec le CDG56 utilisation missions facultatives
Autorisation signature convention groupement de commandes pour analyse juridique opportunité recours contre projet parc éolien
Autorisation signature bail commercial LE CABESTAN
Redevance occupation du domaine public place Claude Monet
Solidarité avec la population de Mayotte
Attribution subvention financement voyages scolaires collège Michel Lotte 2025
Définition Zones d Accélération Energies Renouvelables
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