7 octobre 2024
11
délibérations
7
Autres decisions
1
Social & Santé
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Participation à la prévoyance et la mutuelle contrat groupes du CDG 56 COLLECTEAM et INTERIALE
Rapports d'activités CCBI 2023
Participation prix des incorruptibles 2024
Convention relative à la gestion des aides FSL avec le Conseil Départemental du Morbihan
Demande participation frais de scolarité 2023 2024
Service commun Mission Foncière renouvellement convention
Service commun Habitat et Transition convention pour la création et le portage
Participation au déficit de fonctionnement de la maison de santé 2023
Location stand festival Les Insulaires 2024 Ile de Sein
Assujettissement TVA construction logements cellules commerciales et ou professionnelles
Attribution MAPA marché assurances IARD et risques statutaires 2025 2028
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