Conseil municipal du 2025-12-12

Bannalec 12 décembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

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Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Autorisation donnée au Maire dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026 - Clôture du budget annexe « LOGEMENTS SOCIAUX » - Clôture du budget annexe « ATELIER RELAIS » - Budget Général Décision modificative n°6 Augmentation de crédits sur le chapitre 014 - Montant de la redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz - Mise en place dune redevance pour loccupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz - Tarifs communaux - Conseil Municipal des jeunes (CMJ)- Prolongation du mandat - Plan Climat Air Energie Territorial Convention avec Quimperlé communauté pour le versement dune aide du Fonds Vert - Rénovation de lécole Mona-Ozouf Participation financière du SDEF aux prestations de maîtrise duvre avec le programme AC - Approbation de lavant-projet définitif du projet de rénovation de lécole Mona-Ozouf

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
12122025

Autorisation donnée au Maire dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026

12122025

Clôture du budget annexe « LOGEMENTS SOCIAUX »

12122025

Clôture du budget annexe « ATELIER RELAIS »

12122025

Budget Général Décision modificative n°6 Augmentation de crédits sur le chapitre 014

12122025

Tarifs communaux

12122025

Plan Climat Air Energie Territorial Convention avec Quimperlé communauté pour le versement dune aide du Fonds Vert

12122025

Rénovation de lécole Mona — Ozouf Participation financière du SDEF aux prestations de maîtrise duvre avec le programme ACTEE+

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
12122025

Montant de la redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

12122025

Mise en place dune redevance pour loccupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux de gaz

📄 Autres decisions 1 délibération
12122025

Conseil Municipal des jeunes (CMJ) — Prolongation du mandat

🎓 Éducation 1 délibération
12122025

Approbation de lavant — projet définitif du projet de rénovation de lécole Mona-Ozouf

WEB megalis:2025:10240:2025-12-12
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