17 octobre 2025
14
délibérations
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Montants dindemnisation des jours CET
Adhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le CDG29
Modification de lorganigramme de la Commune au 1er novembre 2025
Modification du tableau des emplois au 1ernovembre 2025
Subvention à l'école Jean — Guéhenno de Quimperlé pour les enfants bannalécois inscrits en unité localisée pour linclusion scolaire (classe ULIS) Année scolaire 2025-2026
Décisions modificatives relatives à la suppression de lavance remboursable et à la prise en charge du déficit du budget annexe « logements sociaux » par le budget principal
BUDGET « LOGEMENTS SOCIAUX » — suppression de lavance remboursable versée par le budget principal
Rapport 2024 du Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF)
Convention de partenariat avec Quimperlé communauté pour la mise en place de sites de compostage partagés
SPL « D'estination Quimperlé Les Rias » — désignation du représentant de la Commune dans les instances de la société
Modification des statuts de Quimperlé Communauté
Ecole maternelle publique — Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs
Vente de la parcelle L 630
Extension Eclairage Public — Aménagement Gare Routière - Programme 2025
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