4 juillet 2025
19
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Convention relative au financement de linitiation à la langue bretonne dans l'école Mona-Ozouf
Espace Jeunes Approbation des tarifs séjours jeunes selon le quotient familial établi par la Caisse dAllocations Familiales (CAF)
Attribution d'une avance remboursable du budget général vers le budget annexe « logements s'ociaux »
Décisions modificatives relatives à lattribution d'une avance remboursable du budget général vers le budget annexe « logements sociaux »
Budget Général Décision Modificative n°3 Intégration des résultats du SIVOM de la région de SCAER suite à sa dissolution
Espace Jeunes — Revalorisation du « Compte Crédits points »
Entrée au capital de la société publique locale «Destination Quimperlé Les Rias»
Approbation de la Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale
Accord local sur la fixation du nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de Quimperlé communauté
Instauration d'un tarif de location salle de Saint-Jacques
Tarif de lutilisation des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales
Festival Les Rias 2025 convention avec Quimperlé communauté et le Fourneau
Service intercommunal de travaux communaux et communautaires Convention de services commun
Accord de la Commune pour une demande de subvention au titre du Fonds Vert-recyclage foncier
Modification du tableau des emplois au 15 juillet 2025
Modification de lorganigramme de la Commune au 15 juillet 2025
Tarif Sport sur ordonnance
Tarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAF
Présentation du rapport d'activités — développement durable - égalité femmes-hommes 2024
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