Conseil municipal du 2025-07-04

Bannalec 4 juillet 2025 19 délibérations
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19

délibérations

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Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Convention relative au financement de linitiation à la langue bretonne dans lécole Mona-Ozouf - Service intercommunal de travaux communaux et communautaires Convention de services commun - Espace Jeunes - Revalorisation du « Compte Crédits points » - Instauration dun tarif de location salle de Saint-Jacques - Tarif de lutilisation des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales - Tarif Sport sur ordonnance - Tarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAF - Accord de la Commune pour une demande de subvention au titre du Fonds Vert-recyclage foncier - Modification du tableau des emplois au 15 juillet 2025 - Modification de lorganigramme de la Commune au 15 juillet 2025 - Entrée au capital de la société publique locale «Destination Quimperlé Les Rias» - Approbation de la Charte européenne pour légalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale - Accord local sur la fixation du nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de Quimperlé communauté - Présentation du rapport dactivités - développement durable - égalité femmes-hommes 2024 - Espace Jeunes Approbation des tarifs séjours jeunes selon le quotient familial établi par la Caisse dAllocations Famili - Festival Les Rias 2025 convention avec Quimperlé communauté et le Fourneau - Attribution dune avance remboursable du budget général vers le budget annexe « logements sociaux » - Décisions modificatives relatives à lattribution dune avance remboursable du budget général vers le budget annexe « loge - Budget Général Décision Modificative n°3 Intégration des résultats du SIVOM de la région de SCAER suite à sa dissolution

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
4072025

Convention relative au financement de linitiation à la langue bretonne dans lécole Mona-Ozouf

4072025

Espace Jeunes Approbation des tarifs séjours jeunes selon le quotient familial établi par la Caisse dAllocations Familiales (CAF)

4072025

Attribution dune avance remboursable du budget général vers le budget annexe « logements sociaux »

4072025

Décisions modificatives relatives à lattribution dune avance remboursable du budget général vers le budget annexe « logements sociaux »

4072025

Budget Général Décision Modificative n°3 Intégration des résultats du SIVOM de la région de SCAER suite à sa dissolution

📄 Autres decisions 4 délibérations
4072025

Espace Jeunes — Revalorisation du « Compte Crédits points »

4072025

Entrée au capital de la société publique locale «Destination Quimperlé Les Rias»

4072025

Approbation de la Charte européenne pour légalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale

4072025

Accord local sur la fixation du nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de Quimperlé communauté

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
4072025

Instauration dun tarif de location salle de Saint-Jacques

4072025

Tarif de lutilisation des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales

4072025

Festival Les Rias 2025 convention avec Quimperlé communauté et le Fourneau

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
4072025

Service intercommunal de travaux communaux et communautaires Convention de services commun

4072025

Accord de la Commune pour une demande de subvention au titre du Fonds Vert-recyclage foncier

👥 Ressources humaines 2 délibérations
4072025

Modification du tableau des emplois au 15 juillet 2025

4072025

Modification de lorganigramme de la Commune au 15 juillet 2025

Sport 1 délibération
4072025

Tarif Sport sur ordonnance

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
4072025

Tarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAF

🌱 Environnement 1 délibération
4072025

Présentation du rapport dactivités — développement durable - égalité femmes-hommes 2024

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