CM

4 juillet 2025

Bannalec 19 délibérations

19

délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Culture & Patrimoine

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Délibérations (19)

Finances & Budget 5 délibérations

Convention relative au financement de linitiation à la langue bretonne dans l'école Mona-Ozouf

Espace Jeunes Approbation des tarifs séjours jeunes selon le quotient familial établi par la Caisse dAllocations Familiales (CAF)

Attribution d'une avance remboursable du budget général vers le budget annexe « logements s'ociaux »

Décisions modificatives relatives à lattribution d'une avance remboursable du budget général vers le budget annexe « logements sociaux »

Budget Général Décision Modificative n°3 Intégration des résultats du SIVOM de la région de SCAER suite à sa dissolution

Autres decisions 4 délibérations

Espace Jeunes — Revalorisation du « Compte Crédits points »

Entrée au capital de la société publique locale «Destination Quimperlé Les Rias»

Approbation de la Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale

Accord local sur la fixation du nombre et la répartition des sièges du conseil communautaire de Quimperlé communauté

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Instauration d'un tarif de location salle de Saint-Jacques

Tarif de lutilisation des salles et équipements municipaux dans le cadre des campagnes électorales

Festival Les Rias 2025 convention avec Quimperlé communauté et le Fourneau

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Service intercommunal de travaux communaux et communautaires Convention de services commun

Accord de la Commune pour une demande de subvention au titre du Fonds Vert-recyclage foncier

Ressources humaines 2 délibérations

Modification du tableau des emplois au 15 juillet 2025

Modification de lorganigramme de la Commune au 15 juillet 2025

Sport 1 délibération

Tarif Sport sur ordonnance

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Tarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAF

Environnement 1 délibération

Présentation du rapport d'activités — développement durable - égalité femmes-hommes 2024

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