Conseil municipal du 2025-02-28

Bannalec 28 février 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

7

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Subvention à lécole Jean Guéhenno de Quimperlé pour les enfants bannalecois inscrits en unité localisé pour linclusion s - Dénomination de rue rue des entrepreneurs - Espace Jeunes Approbation des tarifs séjours jeunes selon le quotient familial (QF) établi par la Caisse dAllocations F - Renouvellement de laffiliation à lAgence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) - Subvention exceptionnelle à lassociation des parents délèves (APE) de lécole Mona-Ozouf - Communes engagées pour leau - Mandatement du Centre De Gestion pour la passation dun contrat dassurance statutaire - Débat dorientation budgétaire (DOB) - Point-Virgule - Régularisation de la subvention communale depuis la mise en place de la convention territoriale globale

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
28022025

Subvention à lécole Jean Guéhenno de Quimperlé pour les enfants bannalecois inscrits en unité localisé pour linclusion scolaire (Classe ULIS)

28022025

Espace Jeunes Approbation des tarifs séjours jeunes selon le quotient familial (QF) établi par la Caisse dAllocations Familiales (CAF)

28022025

Renouvellement de laffiliation à lAgence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV)

28022025

Subvention exceptionnelle à lassociation des parents délèves (APE) de lécole Mona-Ozouf

28022025

Communes engagées pour leau

28022025

Débat dorientation budgétaire (DOB)

28022025

Point — Virgule - Régularisation de la subvention communale depuis la mise en place de la convention territoriale globale (CTG) par la CAF

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
28022025

Dénomination de rue rue des entrepreneurs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
28022025

Mandatement du Centre De Gestion pour la passation dun contrat dassurance statutaire

WEB megalis:2025:10240:2025-02-28
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