28 février 2025
9
délibérations
7
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Subvention à l'école Jean Guéhenno de Quimperlé pour les enfants bannalecois inscrits en unité localisé pour linclusion scolaire (Classe ULIS)
Espace Jeunes Approbation des tarifs séjours jeunes selon le quotient familial (QF) établi par la Caisse dAllocations Familiales (CAF)
Renouvellement de laffiliation à lAgence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV)
Subvention exceptionnelle à l'association des parents délèves (APE) de l'école Mona-Ozouf
Communes engagées pour leau
D'ébat d'orientation budgétaire (D'OB)
Point — Virgule - Régularisation de la subvention communale depuis la mise en place de la convention territoriale globale (CTG) par la CAF
Dénomination de rue rue des entrepreneurs
Mandatement du Centre De Gestion pour la passation d'un contrat dassurance statutaire
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