15 octobre 2024

Acquisition d'une parcelle rue de Pontruche auprès de lEPF Bretagne

Cession de droit à c'onstruire à l'OPAC pour la construction de 16 logements

Cession de droit à c'onstruire à l'OPAC pour la construction de 16 logements

Acquisition d'une parcelle rue de Pontruche auprès de lEPF Bretagne - Modificatif

Mégalis — Convention de servitude pour la pose de 3 armoires fibre

Cession de droit à c'onstruire à l'OPAC pour la construction de 16 logements

Acquisition d'une parcelle rue de Pontruche auprès de lEPF Bretagne

Convention avec la ville de Pont — l'Abbé pour le RASED

Convention Groupement de commande pour marché dassurances pour la commune et le CCAS

Avenant 1 — convention de délégation de maîtrise douvrage entre la commune et Pont-lAbbé

Décision modification n° 1 — Erreur de plume

Mandat spécial pour le déplacement à loccasion du Congrès des Maires

Revalorisation annuelle du forfait avec l'école Saint-Joseph

Demandes de subventions

Décision modificative n° 1

Dispositif "Bourse aux champions"

Demande participation financière — Filière bilingue Ecole N D des C'armes de Pont-l'Abbé

Subventions 2024 aux associations

Avis sur le projet de PLH de la CCPBS période 2025-2030

Agence postale communale — Renouvellement de la convention 2025/2034

Décisions du Maire

Motion de soutien à l'Université Bretagne Occidentale

Initiation à la langue bretonne à l'école du Docteur Fleming

Délégations du Conseil municipal au Maire