Conseil municipal du 2024-12-13

Bannalec 13 décembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

5

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Dénomination de rue rue Cécile Rol-Tanguy - Edition et Vente du livre dAntonin Flécher « La seconde guerre mondiale à Bannalec recueil de recherches historiques » - BUDGET ATELIER RELAIS (Nomenclature M57) Décision modificative n°1_Prise en charge des amortissements 2024 - BUDGET ATELIER RELAIS (Nomenclature M57) Fixation des durées damortissements - Autorisation donnée au Maire dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 - Adoption des tarifs communaux 2025 - Protection Sociale Complémentaire (PSC) risque prévoyance Augmentation de la participation de lemployeur. - Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le CDG29. - Révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionne - Recensement de la population 2025 création de douze postes dagent recenseur au lieu de dix et fixation dune rémunératio - RSU rapport social unique 2023. - Rapport dactivité 2023 du Syndicat départemental dénergie et déquipement du Finistère (SDEF) - Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Scaër Convention de dissolution - Avenant à la convention de partenariat entre la Commune et lassociation Point-Virgule.

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
13122024

BUDGET ATELIER RELAIS (Nomenclature M57) Décision modificative n°1_Prise en charge des amortissements 2024

13122024

BUDGET ATELIER RELAIS (Nomenclature M57) Fixation des durées damortissements

13122024

Autorisation donnée au Maire dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

13122024

Adoption des tarifs communaux 2025

13122024

Avenant à la convention de partenariat entre la Commune et lassociation Point-Virgule.

👥 Ressources humaines 5 délibérations
13122024

Protection Sociale Complémentaire (PSC) risque prévoyance Augmentation de la participation de lemployeur.

13122024

Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le CDG29.

13122024

Révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP).

13122024

Recensement de la population 2025 création de douze postes dagent recenseur au lieu de dix et fixation dune rémunération supplémentaire pour l'enquête Familles

13122024

RSU rapport social unique 2023.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
13122024

Dénomination de rue rue Cécile Rol-Tanguy

13122024

Edition et Vente du livre dAntonin Flécher « La seconde guerre mondiale à Bannalec recueil de recherches historiques »

🌱 Environnement 1 délibération
13122024

Rapport dactivité 2023 du Syndicat départemental dénergie et déquipement du Finistère (SDEF)

📄 Autres decisions 1 délibération
13122024

Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Scaër Convention de dissolution

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