Conseil municipal du 2024-09-13
8
délibérations
6
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Opération « cycliste brillez » 2023 subvention à IDES
Subvention au Comité de sauvegarde de la chapelle de La Véronique
Budget « POMPES FUNEBRES » — Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Budget « POMPES FUNEBRES » Décision Modificative n°1
Taxe foncière sur les propriétés bâties Exonération en faveur des logements acquis et améliorés au moyen dune aide financière de lAgence Nationale Pour lAmélioration de lHabitat par des personnes phy
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) en faveur des immeubles situés en zone France ruralités revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises
Déclaration préalable durbanisme : désignation dun membre du Conseil municipal pour prendre la décision
Dénomination de rue rue Aliette Coutelle
📬 Suivre Bannalec
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.