Conseil municipal du 2024-07-05

Bannalec 5 juillet 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Environnement

4

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Présentation du rapport dactivité de développement durable et égalité femmes hommes 2023 de Quimperlé communauté - Subvention exceptionnelle à lassociation Les petits Molière - Cantine à 1 - Aide de lEtat à la mise en place dune tarification sociale des cantines scolaires - Tarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAF - Espace jeunes Approbation des tarifs pour le séjour organisé en juillet à Telgruc-sur-Mer - Plan Arbres - Effacement des réseaux éclairage public et télécom Rue des Prairies - Budget « RESEAU DE CHALEUR » Emploi de crédits en dépenses imprévues - Cessions de véhicules Tracteur VALTRA et gravillonneuse Mercedes - Modification du tableau des emplois au 1er septembre 2024 - Modification de lorganigramme de la Commune au 1er janvier 2024 - Mandatement du CDG29 pour convention de participation PSC « Prévoyance » - Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux - Conseil dadministration du Centre communal daction sociale (CCAS) - Présentation du rapport dactivité de développement durable et égalité femmes hommes 2023 de Quimperlé communauté

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Délibérations (15)

🌱 Environnement 4 délibérations
5072024

Présentation du rapport dactivité de développement durable et égalité femmes hommes 2023 de Quimperlé communauté

5072024

Plan Arbres

5072024

Effacement des réseaux éclairage public et télécom Rue des Prairies

5072024

Présentation du rapport dactivité de développement durable et égalité femmes hommes 2023 de Quimperlé communauté

💶 Finances & Budget 4 délibérations
5072024

Subvention exceptionnelle à lassociation Les petits Molière

5072024

Tarifs Restauration scolaire et accueil périscolaire selon le quotient familial établi par la CAF

5072024

Espace jeunes Approbation des tarifs pour le séjour organisé en juillet à Telgruc-sur-Mer

5072024

Budget « RESEAU DE CHALEUR » Emploi de crédits en dépenses imprévues

❤️ Social & Santé 2 délibérations
5072024

Cantine à 1 — Aide de lEtat à la mise en place dune tarification sociale des cantines scolaires

5072024

Conseil dadministration du Centre communal daction sociale (CCAS)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
5072024

Modification du tableau des emplois au 1er septembre 2024

5072024

Modification de lorganigramme de la Commune au 1er janvier 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
5072024

Cessions de véhicules Tracteur VALTRA et gravillonneuse Mercedes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
5072024

Mandatement du CDG29 pour convention de participation PSC « Prévoyance »

📄 Autres decisions 1 délibération
5072024

Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux

WEB megalis:2024:10240:2024-07-05
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