CM
24 juin 2024
Bannalec
8 délibérations
8
délibérations
4
Finances & Budget
3
Social & Santé
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
4 délibérations
Modalités de reprise de la subvention transférable PAI 2022
Affectation des résultats ERRD 2023 de lEHPAD "Les Genêts"
Approbation de lERRD 2023 de lEHPAD et du compte de gestion
Modalités de reprise de la subvention transférable PAI 2021
Social & Santé
3 délibérations
Signature convention tarif libre
Subvention 2024 association EHPAD L'ES GENETS
Mandatement du CDG29 pour convention participation PSC "prévoyance"
Ressources humaines
1 délibération
Révision du RIFSEEP
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