CM

6 mars 2026

Bannalec 8 délibérations

8

délibérations

6

Finances & Budget

1

Social & Santé

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Vu réaffirmant la nécessité de maintenir lorganisation des services publics de réseaux à léchelon territorial le plus pe - Référentiel M57 Application de la fongibilité des crédits - Approbation des budgets primitifs 2026 - BUDGETS - Reprise anticipée des résultats - Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026 - Institution et ajustement de la provision pour depreciation des créances douteuses - Rapport social unique 2024 - Attribution des subventions aux associations
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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
6032026

Référentiel M57 Application de la fongibilité des crédits

6032026

Approbation des budgets primitifs 2026

6032026

BUDGETS — Reprise anticipée des résultats

6032026

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026

6032026

Institution et ajustement de la provision pour depreciation des créances douteuses

6032026

Attribution des subventions aux associations

❤️ Social & Santé 1 délibération
6032026

Vu réaffirmant la nécessité de maintenir lorganisation des services publics de réseaux à léchelon territorial le plus pertinent en termes defficacité, de proximité et de solidarité

👥 Ressources humaines 1 délibération
6032026

Rapport social unique 2024

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