12 avril 2024
13
délibérations
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Adoption du Règlement budgétaire et financier
Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion de l'exercice 2023
Affectation des résultats des comptes administratifs 2023
Nomenclature M57 : régime damortissement des immobilisations et fongibilité des crédits
Subvention à lEHPAD « Les Genêts »
Attribution des subventions aux associations
Approbation des budgets primitifs 2024
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2024
Acquisition des parcelles AH 393 et AH 398
Cession gratuite à la commune de la parcelle AH n°595 Impasse des Genêts
Stêr — Gozh Convention de rétrocession des espaces communs
Convention entre la Commune et ENEDIS (parcelle N 323)
Délégation de pouvoir du conseil municipal au maire
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