4 avril 2024
29
délibérations
11
Culture & Patrimoine
7
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Cession de portion voie communale Quélarn 2
Cession de portion voie communale Quélarn 1
Cession de portion voie communale Trévelop
Cession de portion voie communale Ménez Bris
Cession de portion voie communale Kerorgant
Cession de portion voie communale Kerlut
Cession de portion voie communale - Croas Ver
Cession de portion chemin rural - Penbanal
Cession de parcelle privée - ZM 138
Cession de parcelle privée - AL 307p
Cession de parcelle privée - AE 64
Vote des taux dimposition 2024
Fonds de concours vélo — rue Jules Ferry
Vote du budget supplémentaire 2024
Vote des taux dimposition
Affectation du résultat 2023
Approbation du compte administratif 2023
Approbation du compte de gestion 2023
Adressage — Dénomination de voie
ZAC de Gorréquer — Bilan annuel 2023
Loi APER — Définition des ZAEnR
Contrat groupe PSC — Risque Prévoyance
Convention avec le CNPA
Marché public à bon de commande — Entretien courant voirie communale
Groupement de commande — fourniture forfait de téléphones mobile
Modification Titre IV délibération sur le RIFSEEP
Modification participation employeur Garantie maintien de salaire
Modification du tableau des emplois à compter du 15 mai 2024
Décisions du Maire
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