25 janvier 2024
19
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d'urbanisme entre la CCPBS et la commune
Avenant à la convention avec ALCOME
Acquisition d'une parcelle privée située rue des équipages
Convention avec la commune de Treffiagat pour l'espace j'eunes
Renforcement du réseau basse tension P41 jardin du sémaphore, rue Danielle Casanova + effacement éclairage public et télécom
Modification de droit commun n° 3 du PLU - Evaluation environnementale et modalités de concertation
Convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d'urbanisme entre la CCPS et la commune
Revalorisation annuelle du forfait avec l'école Saint-Joseph
Revalorisation annuelle du forfait avec l'école Saint-Joseph
Subvention au CNPA au titre de l'exercice 2023
Convention Territoriale Globale : versement financements par la CCPBS
Tarification d'utilisation par des professionnels de la salle du Sémaphore
Approbation du budget primitif 2024
Demandes de subventions sur les grands projets
Modification du tableau des emplois à compter du 1er février 2024
Modification des statuts de la CCPBS pour la mise à disposition de personnel pour des tiers
Modification du tableau des emplois à compter du 1er février 2024
Modification des statuts de la CCPBS pour la prise de compétence abattoir
Appel à projet déchets abandonnés
📬 Suivre Bannalec
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.