15 octobre 2024
24
délibérations
9
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
3
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Décision modification n° 1 — Erreur de plume
Mégalis — Convention de servitude pour la pose de 3 armoires fibre
Avis sur le projet de PLH de la CCPBS période 2025-2030
Convention avec la ville de Pont — l'Abbé pour le RASED
Agence postale communale — Renouvellement de la convention 2025/2034
Décision modificative n° 1
Dispositif "Bourse aux champions"
Demande participation financière — Filière bilingue Ecole N D des C'armes de Pont-l'Abbé
Décisions du Maire
Acquisition d'une parcelle rue de Pontruche auprès de lEPF Bretagne
Cession de droit à c'onstruire à l'OPAC pour la construction de 16 logements
Cession de droit à c'onstruire à l'OPAC pour la construction de 16 logements
Acquisition d'une parcelle rue de Pontruche auprès de lEPF Bretagne - Modificatif
Cession de droit à c'onstruire à l'OPAC pour la construction de 16 logements
Acquisition d'une parcelle rue de Pontruche auprès de lEPF Bretagne
Motion de soutien à l'Université Bretagne Occidentale
Initiation à la langue bretonne à l'école du Docteur Fleming
Revalorisation annuelle du forfait avec l'école Saint-Joseph
Mandat spécial pour le déplacement à loccasion du Congrès des Maires
Convention Groupement de commande pour marché dassurances pour la commune et le CCAS
Avenant 1 — convention de délégation de maîtrise douvrage entre la commune et Pont-lAbbé
Délégations du Conseil municipal au Maire
Demandes de subventions
Subventions 2024 aux associations
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