Conseil municipal du 2024-06-24
Bannalec
24 juin 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- signature convention tarif libre
- Subvention 2024 association EHPAD LES GENETS
- Mandatement du CDG29 pour convention participation PSC "prévoyance"
- Modalités de reprise de la subvention transférable PAI 2022
- Révision du RIFSEEP
- Affectation des résultats ERRD 2023 de l'EHPAD "Les Genêts"
- Approbation de l'ERRD 2023 de l'EHPAD et du compte de gestion
- Modalités de reprise de la subvention transférable PAI 2021
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Autres decisions
4 délibérations
24062024
Mandatement du CDG29 pour convention participation PSC "prévoyance"
24062024
Révision du RIFSEEP
24062024
Affectation des résultats ERRD 2023 de l'EHPAD "Les Genêts"
24062024
Approbation de l'ERRD 2023 de l'EHPAD et du compte de gestion
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Finances & Budget
3 délibérations
24062024
Subvention 2024 association EHPAD LES GENETS
24062024
Modalités de reprise de la subvention transférable PAI 2022
24062024
Modalités de reprise de la subvention transférable PAI 2021
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Environnement
1 délibération
24062024
signature convention tarif libre
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10240:2024-06-24
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