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24 juin 2024

Bannalec 8 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Autres decisions 4 délibérations

Mandatement du CDG29 pour convention participation PSC "prévoyance"

Révision du RIFSEEP

Affectation des résultats ERRD 2023 de lEHPAD "Les Genêts"

Approbation de lERRD 2023 de lEHPAD et du compte de gestion

Finances & Budget 3 délibérations

Subvention 2024 association EHPAD L'ES GENETS

Modalités de reprise de la subvention transférable PAI 2022

Modalités de reprise de la subvention transférable PAI 2021

Environnement 1 délibération

Signature convention tarif libre

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