29 janvier 2026
25
délibérations
11
Culture & Patrimoine
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Enquête publique — Cession portion de voie communale - rue du Général de Gaulle
Enquête publique — Cession d'une portion de chemin rural - Kerstaloff
Enquête publique — Cession d'une portion de chemin rural
Enquête publique — Echange de terrain rue de la Corniche
Cession d'une portion de parcelle
Création d'un droit de passage rue de Pontruche
Cession d'une portion de parcelle
Cession d'une portion de parcelles
Cession d'une portion de parcelles
Cession d'une portion de parcelles
Enquête publique — Cession d'un chemin rural - Kerdrével
Tarifs communaux 2026
Subvention ASPL Foot Exercice 2026
Subvention au CNPA Exercice 2025
Demande de DSIL 2026
Demandes de subventions sur les grands projets
Approbation du budget primitif 2026
Convention financière avec le SDEF — Effacement réseaux Kerleusquenet
Convention SDEF — Plan du c'orps de rue simplifié 2026-2030
Avenant à la convention avec ALCOME
Maison de santé du Ster — Approbation du contrat de crédit-bail
Instauration de bons dachats pour les agents de la commune
Contrat dadhésion à lassurance statutaire proposé par le CDG
Actualisation et mise à jour du RIFSEEP
Modification délibération cadre — Programme territoire cyclable
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