CM

29 janvier 2026

Bannalec 25 délibérations

25

délibérations

11

Culture & Patrimoine

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Culture & Patrimoine 11 délibérations
2026

Enquête publique — Cession portion de voie communale - rue du Général de Gaulle

2026

Enquête publique — Cession d'une portion de chemin rural - Kerstaloff

2026

Enquête publique — Cession d'une portion de chemin rural

2026

Enquête publique — Echange de terrain rue de la Corniche

2026

Cession d'une portion de parcelle

2026

Création d'un droit de passage rue de Pontruche

2026

Cession d'une portion de parcelle

2026

Cession d'une portion de parcelles

2026

Cession d'une portion de parcelles

2026

Cession d'une portion de parcelles

2026

Enquête publique — Cession d'un chemin rural - Kerdrével

Finances & Budget 6 délibérations
2026

Tarifs communaux 2026

2026

Subvention ASPL Foot Exercice 2026

2026

Subvention au CNPA Exercice 2025

2026

Demande de DSIL 2026

2026

Demandes de subventions sur les grands projets

2026

Approbation du budget primitif 2026

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Convention financière avec le SDEF — Effacement réseaux Kerleusquenet

2026

Convention SDEF — Plan du c'orps de rue simplifié 2026-2030

2026

Avenant à la convention avec ALCOME

2026

Maison de santé du Ster — Approbation du contrat de crédit-bail

Ressources humaines 3 délibérations
2026

Instauration de bons dachats pour les agents de la commune

2026

Contrat dadhésion à lassurance statutaire proposé par le CDG

2026

Actualisation et mise à jour du RIFSEEP

Autres decisions 1 délibération
2026

Modification délibération cadre — Programme territoire cyclable

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