Conseil municipal du 2026-01-29

Bannalec 29 janvier 2026 25 délibérations
Document source

25

délibérations

11

Culture & Patrimoine

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Enquête publique - Cession portion de voie communale - rue du Général de Gaulle - Enquête publique - Cession d'une portion de chemin rural - Kerstaloff - Enquête publique - Cession d'une portion de chemin rural - Enquête publique - Echange de terrain rue de la Corniche - Cession d'une portion de parcelle - Création d'un droit de passage rue de Pontruche - Convention financière avec le SDEF - Effacement réseaux Kerleusquenet - Cession d'une portion de parcelle - Cession d'une portion de parcelles - Cession d'une portion de parcelles - Cession d'une portion de parcelles - Enquête publique - Cession d'un chemin rural - Kerdrével - Convention SDEF - Plan du corps de rue simplifié 2026-2030 - Modification délibération cadre - Programme territoire cyclable - Instauration de bons d'achats pour les agents de la commune - Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire proposé par le CDG - Actualisation et mise à jour du RIFSEEP - Avenant à la convention avec ALCOME - Maison de santé du Ster - Approbation du contrat de crédit-bail - Tarifs communaux 2026

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Délibérations (25)

🎭 Culture & Patrimoine 11 délibérations
2026

Enquête publique — Cession portion de voie communale - rue du Général de Gaulle

2026

Enquête publique — Cession d'une portion de chemin rural - Kerstaloff

2026

Enquête publique — Cession d'une portion de chemin rural

2026

Enquête publique — Echange de terrain rue de la Corniche

2026

Cession d'une portion de parcelle

2026

Création d'un droit de passage rue de Pontruche

2026

Cession d'une portion de parcelle

2026

Cession d'une portion de parcelles

2026

Cession d'une portion de parcelles

2026

Cession d'une portion de parcelles

2026

Enquête publique — Cession d'un chemin rural - Kerdrével

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2026

Tarifs communaux 2026

2026

Subvention ASPL Foot Exercice 2026

2026

Subvention au CNPA Exercice 2025

2026

Demande de DSIL 2026

2026

Demandes de subventions sur les grands projets

2026

Approbation du budget primitif 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Convention financière avec le SDEF — Effacement réseaux Kerleusquenet

2026

Convention SDEF — Plan du corps de rue simplifié 2026-2030

2026

Avenant à la convention avec ALCOME

2026

Maison de santé du Ster — Approbation du contrat de crédit-bail

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2026

Instauration de bons d'achats pour les agents de la commune

2026

Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire proposé par le CDG

2026

Actualisation et mise à jour du RIFSEEP

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Modification délibération cadre — Programme territoire cyclable

WEB scdl:21290165600018:2026-01-29
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