4 avril 2024
29
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
10
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Cession de portion voie communale Quélarn 2
Cession de portion voie communale Quélarn 1
Cession de portion voie communale Trévelop
Cession de portion voie communale Ménez Bris
Cession de portion voie communale Kerorgant
Cession de portion voie communale Kerlut
Cession de portion voie communale - Croas Ver
Cession de portion chemin rural - Penbanal
Cession de parcelle privée - ZM 138
Cession de parcelle privée - AL 307p
Cession de parcelle privée - AE 64
ZAC de Gorréquer — Bilan annuel 2023
Marché public à bon de commande — Entretien courant voirie communale
Vote des taux dimposition 2024
Adressage — Dénomination de voie
Loi APER — Définition des ZAEnR
Modification Titre IV délibération sur le RIFSEEP
Convention avec le CNPA
Groupement de commande — fourniture forfait de téléphones mobile
Vote des taux dimposition
Affectation du résultat 2023
Approbation du compte de gestion 2023
Décisions du Maire
Modification participation employeur Garantie maintien de salaire
Vote du budget supplémentaire 2024
Approbation du compte administratif 2023
Contrat groupe PSC — Risque Prévoyance
Modification du tableau des emplois à compter du 15 mai 2024
Fonds de concours vélo — rue Jules Ferry
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