25 janvier 2024
19
délibérations
5
Environnement
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Modification du tableau des emplois à compter du 1er février 2024
Renforcement du réseau basse tension P41 jardin du sémaphore, rue Danielle Casanova + effacement éclairage public et télécom
Modification de droit commun n° 3 du PLU - Evaluation environnementale et modalités de concertation
Modification du tableau des emplois à compter du 1er février 2024
Appel à projet déchets abandonnés
Subvention au CNPA au titre de l'exercice 2023
Convention Territoriale Globale : versement financements par la CCPBS
Tarification d'utilisation par des professionnels de la salle du Sémaphore
Approbation du budget primitif 2024
Demandes de subventions sur les grands projets
Convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d'urbanisme entre la CCPBS et la commune
Acquisition d'une parcelle privée située rue des équipages
Convention de mise à disposition du service instructeur des autorisations d'urbanisme entre la CCPS et la commune
Avenant à la convention avec ALCOME
Convention avec la commune de Treffiagat pour l'espace j'eunes
Modification des statuts de la CCPBS pour la prise de compétence abattoir
Revalorisation annuelle du forfait avec l'école Saint-Joseph
Revalorisation annuelle du forfait avec l'école Saint-Joseph
Modification des statuts de la CCPBS pour la mise à disposition de personnel pour des tiers
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