CM
16 décembre 2025
Bar
4 délibérations
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délibérations
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Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
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Délibérations (4)
Autres decisions
1 délibération
2025
D — Convention relative au fonctionnement de lépicerie solidaire intercommunale
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
D — Avenant à la convention pluriannuelle 2019/2025 relative à la gestion du dispositif de tarification solidaire des transports sur le réseau STAR et le service HANDISTAR
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
D — Modification de la convention doccupation du logement durgence 3 rue Martin Luther King à BOURGBARRE
Administration
1 délibération
2025
D — Approbation du Procès-verbal du Conseil dadministration du 8 juillet 2025
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