Conseil municipal du 2025-06-20

Bar 20 juin 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DROIT DE PREEMPTION - CONTRAT ASSOCIATION ECOLE PRIVEE : VERSEMENT ANNEE 2024-2025 - AMENAGEMENT DE BLANLIN - SECURISATION PIETONNE PAR LIAISON DOUCE RD 14ET AIRE DE STATIONNEMENT BUS : AVENANT N°1 - EGLISE : DEVIS POUR LE REMPLACEMENT DES GOUTTIERES - VENTE DE LA PARCELLE N° AC 93 - AUTORISATION POUR LE PASSAGE DENGINS ET DES RESEAUX SUR LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE N°ZL 44 - LOUDEAC COMMUNAUTE MARCHE GAZ PROPANE : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES - APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE - LOCATION ANCIENNE AGENCE POSTALE : CONVENTION DOCCUPATION PRECAIRE

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
52

LOUDEAC COMMUNAUTE MARCHE GAZ PROPANE : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES

54

AUTORISATION POUR LE PASSAGE DENGINS ET DES RESEAUX SUR LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE N°ZL 44

57

AMENAGEMENT DE BLANLIN — SECURISATION PIETONNE PAR LIAISON DOUCE RD 14ET AIRE DE STATIONNEMENT BUS : AVENANT N°1

59

DROIT DE PREEMPTION

📄 Autres decisions 3 délibérations
51

APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

53

LOCATION ANCIENNE AGENCE POSTALE : CONVENTION DOCCUPATION PRECAIRE

56

EGLISE : DEVIS POUR LE REMPLACEMENT DES GOUTTIERES

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
55

VENTE DE LA PARCELLE N° AC 93

🤝 Vie associative 1 délibération
58

CONTRAT ASSOCIATION ECOLE PRIVEE : VERSEMENT ANNEE 2024-2025

WEB megalis:2025:6302:2025-06-20
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