Conseil municipal du 2024-06-21

Bar 21 juin 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

5 délibérations - MAISON AU 6 RUE DU GENERAL DE GAULLE-CONSORTS RIVET - CONTRAT ASSOCIATION ECOLE PRIVEE : VERSEMENT ANNEE 2023-2024 - INSTALLATION DUN DISTRIBUTEUR A PIZZA : VALIDATION DE LEMPLACEMENT ET DE LA CONVENTION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ACCELERATION DE LA PRODUCTION DENERGIES RENOUVELABLES (LOI APER) : VALIDATION DES ZAENR PROPOSEES SUITE A LA CONCERTATIO - TRAVAUX RUE PIERRE MENDES FRANCE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
43

ACCELERATION DE LA PRODUCTION DENERGIES RENOUVELABLES (LOI APER) : VALIDATION DES ZAENR PROPOSEES SUITE A LA CONCERTATION DE LA POPULATION

44

INSTALLATION DUN DISTRIBUTEUR A PIZZA : VALIDATION DE LEMPLACEMENT ET DE LA CONVENTION DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

💶 Finances & Budget 1 délibération
42

TRAVAUX RUE PIERRE MENDES FRANCE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE

🤝 Vie associative 1 délibération
45

CONTRAT ASSOCIATION ECOLE PRIVEE : VERSEMENT ANNEE 2023-2024

📄 Autres decisions 1 délibération
46

MAISON AU 6 RUE DU GENERAL DE GAULLE — CONSORTS RIVET

WEB megalis:2024:6302:2024-06-21
Ouvrir →

📬 Suivre Bar

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.